Les effets de la responsabilité : exécution et réparation en nature, dommag...

Livre | Viney, Geneviève (1937-2023). Auteur | 2017 - 4e édition

4ème de couv. : "Ce volume est consacré aux conséquences de l'affirmation d'une responsabilité. Il traite des condamnations à exécuter l'obligation méconnue ou à réparer en nature le dommage causé par l'inexécution ainsi que des d...

Introduction à la responsabilité / Geneviève Viney,...

Livre | Viney, Geneviève (1937-2023). Auteur | 2008 - 3e édition

Introduction à la responsabilité / Geneviève Viney,...

Livre | Viney, Geneviève (1937-2023). Auteur | 2019 - 4e édition

La 4e de couv. indique : "Cette Introduction générale présente d'abord l'évolution du droit de la responsabilité civile et ses orientations actuelles, y compris les débats relatifs à ses fonctions, à son ou ses fondements ...

Traité de droit civil / Jean-Louis Bergel,... Marc Bruschi,... Sylvie Cimam...

Livre | Bergel, Jean-Louis (1942-....). Auteur | 2000

Les obligations : régime général / Jérôme François

Livre | François, Jérôme (1964-....). Auteur | 2020 - 5e édition

La 4e de couverture indique : "L'ouvrage expose le régime général de l'obligation, c'est-à-dire les règles qui lui sont applicables quelle que soit sa source. Il traite ainsi, dans le cadre d'un plan en deux parties (l'obliga...

Les obligations : régime général / Jérôme François

Livre | François, Jérôme (1964-....). Auteur | 2022 - 6e édition

L'ouvrage expose le régime général de l'obligation, c'est-à-dire les règles qui lui sont applicables quelle que soit sa source. Il traite ainsi, dans le cadre d'un plan en deux parties (l'obligation comme lien, l'obligation comme ...

Les obligations : le contrat / Christian Larroumet, Sarah Bros

Livre | Larroumet, Christian (1939-2021). Auteur | 2014 - 7e édition

Les obligations : le contrat / Christian Larroumet, Sarah Bros

Livre | Larroumet, Christian (1939-2021). Auteur | 2018 - 9e édition

Les obligations : le contrat. 3 / Christian Larroumet, Sarah Bros

Livre | Larroumet, Christian (1939-2021). Auteur. Directeur de publication | 2021 - 10e édition

Les effets de la responsabilité : exécution et réparation en nature, dommag...

Livre | Viney, Geneviève (1937-2023). Auteur | 2017 - 4e édition

4ème de couv. : "Ce volume est consacré aux conséquences de l'affirmation d'une responsabilité. Il traite des condamnations à exécuter l'obligation méconnue ou à réparer en nature le dommage causé par l'inexécution ainsi que des d...

Droit civil général / Philippe Bihr,...

Livre | Bihr, Philippe. Auteur | 2010 - 18e édition

Droit civil / Brigitte Hess-Fallon,... Anne-Marie Simon,... Marthe Vanbreme...

Livre | Hess-Fallon, Brigitte (1932-....). Auteur | 2017 - 12e édition

La 4e de couverture indique : "Régissant 'le rapport que tous les citoyens ont entre eux' (Montesquieu), le droit civil constitue un élément fondamental du droit français qui recouvre une série de matières à la base des études de ...

Histoire du droit civil / Jean-Philippe Lévy,... André Castaldo,...

Livre | Lévy, Jean-Philippe (1912-2011). Auteur | 2002

Allgemeiner Teil des BGB / begründet von Hans Brox

Livre | Brox, Hans (1920-2009). Antécédent bibliographique | 2014 - 38., neu bearb. Aufl.

Droit civil. 4, Les obligations / Jean Carbonnier

Livre | Carbonnier, Jean (1908-2003) - juriste. Auteur | 2000 - 22e édition refondue

Corps et religions : panorama international / sous la direction de Brigitte...

Livre | Feuillet-Liger, Brigitte (1955-....). Directeur de publication | 2021

"Les convictions religieuses conduisent régulièrement les individus à adopter des comportements particuliers à l’égard de leur corps. Le sujet est éminemment complexe et sensible parce qu’il met à l’épreuve, au plan juridique, le ...

L' âge en droit de l'enfance, de la famille et des personnes / sous la dire...

Livre | Mallevaey, Blandine. Directeur de publication | 2024

Parce qu’ils sont susceptibles de causer ou d’aggraver une situation de fragilité ou de dépendance, certains âges de la vie ont vocation à être pris en compte par le droit, principalement dans un souci de protection des personnes ...

La Société judiciaire depuis le XVIIIe siècle / Jean-Pierre Royer,...

Livre | Royer, Jean-Pierre. Auteur | 1979

Les Traités européens : CECA [Communauté européenne du charbon et de l'acie...

Livre | 1979

Problèmes de base de philosophie du droit / Henri Batiffol,...

Livre | Batiffol, Henri (1905-1989) - juriste. Auteur | 1979

Profitability and unemployment : based on the Marshall lectures given at th...

Livre | Malinvaud, Edmond (1923-2015). Auteur | 1980