Droit administratif des États européens / Michel Fromont,...

Livre | Fromont, Michel (1933-....) - juriste. Auteur | 2006

Droit privé allemand / Michel Fromont,... Jonas Knetsch,...

Livre | Fromont, Michel (1933-....) - juriste. Auteur | 2017 - 2e édition

Ce précis est destiné à apporter au juriste francophone les connaissances élémentaires du droit privé allemand, parfois redouté pour son haut degré d'abstraction et sa technicité. Sont présentés les principales branches du droit c...

Grands systèmes de droit étrangers / Michel Fromont,... Thomas Perroud,...

Livre | Fromont, Michel (1933-....) - juriste. Auteur | 2023 - 9e édition

À l'heure de la globalisation, ce mémento se propose de présenter les systèmes juridiques et les branches du droit qui ont le plus d'importance pour les échanges économiques internationaux et les relations internationales. D'où le...

La notion de "justice constitutionnelle" : [actes du colloque] / [organisé ...

Livre | Grewe, Constance (1946-....). Directeur de publication | 2005

La 4ème de couv. indique : "La justice constitutionnelle est devenue, au cours de la seconde moitié du XXe siècle, un dispositif de régulation des systèmes constitutionnels démocratiques. La France n'a pas échappé à cette...

Contentieux constitutionnel / Michel Verpeaux,...

Livre | Verpeaux, Michel (1950-....) - juriste. Auteur | 2016

La 4ème de couv. indique : "Le contentieux constitutionnel est une discipline juridique récente en France, marquée par la naissance du Conseil constitutionnel, dans la Constitution de 1958. L'étude du Conseil constitutionnel p...

Droit du contentieux constitutionnel / Dominique Rousseau,...

Livre | Rousseau, Dominique (1949-....) - juriste. Auteur | 2008 - 8e édition

La responsabilité du fait des lois méconnaissant des normes de valeur supér...

Livre | Blandin, Amandine (1983-....). Auteur | 2016

Visions of judicial review : a comparative examination of courts and policy...

Livre | Bricker, Benjamin. Auteur | 2016

Les grandes décisions des cours constitutionnelles européennes / sous la di...

Livre | Bon, Pierre (1944-....) - juriste. Directeur de publication | 2008

Droit administratif : licence 2 : le principe de légalité : sources et limi...

Livre | Pollet, Delphine (1977-....). Directeur de publication | 2023 - [2023-2024]

Les grands arrêts de la jurisprudence administrative / Marceau Long,... Pro...

Livre | Long, Marceau (1926-2016). Auteur | 2023 - 24e édition

Code général des impôts : annoté / [France]

Livre | Zaquin, Gérard. Auteur du commentaire | 2023 - [2023]

Droit commercial : actes de commerce, fonds de commerce, commerçants, concu...

Livre | Dekeuwer-Défossez, Françoise (1949-....). Auteur | 2023 - 13e édition

"Destiné aux étudiants en licence de droit, cet ouvrage présente le droit commercial et offre une vision globale et détaillée de l'activité commerciale et de l'entreprise commerciale : - Règles générales de l'activité commerciale ...

Droit administratif / Fanny Grabias

Livre | Grabias, Fanny (1986-....). Auteur | 2023 - [Edition] 2023-2024

Clair, accessible et parfaitement à jour des dernières réformes et jurisprudences, cet outil de révision et d'entraînement est idéal pour découvrir et comprendre le droit administratif. Composé de 19 fiches, il se concentre sur le...

Médias et libertés d'expression / Paul Salaün,...

Livre | Salaün, Paul (19..-....). Auteur | 2023

La liberté d'expression et de communication des convictions politiques, philosophiques ou religieuses est un socle de notre démocratie. Ancrée dans le Bloc de constitutionnalité par la Déclaration des droits de l'homme et du citoy...