Droit administratif. 1, Les sources et le juge / Bertrand Seiller

Livre | Seiller, Bertrand (1969-....). Auteur | 2021 - 8e édition

Présentation de l'éditeur : "Ce volume s'ouvre par une réflexion sur les conditions de l'existence du droit spécifique à l'administration. Ses sources formelles (première partie) se singularisent par un phénomène contempor...

Droit administratif. 2, L'action administrative / Bertrand Seiller

Livre | Seiller, Bertrand (1969-....). Auteur | 2021 - 8e édition

La quatrième de couverture indique : "Ce manuel en deux tomes (1.Les sources et le juge ; 2. L'action administrative) est destiné aux étudiants en deuxième année de licence de droit ou d'AES, aux élèves des Instituts d'étu...

Droit administratif. 2, l'action administrative / Bertrand Seiller

Livre | Seiller, Bertrand (1969-....). Auteur | 2024 - 9e édition

Ce manuel en deux tomes (1. Les sources et le juge ; 2. L’action administrative) est destiné aux étudiants en 2e année de licence de droit ou d’AES, aux élèves des Instituts d’études politiques, et plus généralement aux candidats ...

Contentieux administratif / Camille Broyelle,...

Livre | Broyelle, Camille (19..-....). Auteur | 2018 - 6e édition

La 4e de couverture indique : "Cet ouvrage traite des juridictions administratives, des recours juridictionnels et du procès qui se tient devant le juge administratif. De l'ouverture de l'instance jusqu'à la contestation du juge...

Contentieux administratif / Camille Broyelle,...

Livre | Broyelle, Camille (19..-....). Auteur | 2019 - 7e édition

La 4e de couverture indique : "Cet ouvrage traite des juridictions administratives, des recours juridictionnels et du procès qui se tient devant le juge administratif. De l'ouverture de l'instance jusqu'à la contestation du juge...

Les grands arrêts du contentieux administratif / Jean-Claude Bonichot,... P...

Livre | Bonichot, Jean-Claude (1955-....). Auteur | 2020 - 7e édition

La 4e de couverture indique : "A la différence du droit administratif "général", le droit du contentieux administratif procède aujourd'hui largement d'articles écrits et codifiés dans le Code de justice administrative. Masi ...

L' essentiel du droit du contentieux administratif / Frédéric Colin, Marie-...

Livre | Colin, Frédéric (1970-....). Auteur | 2020 - 6e édition

Contentieux administratif / Camille Broyelle,...

Livre | Broyelle, Camille (19..-....). Auteur | 2020 - 8e édition

La 4e de couverture indique : "Cet ouvrage traite des juridictions administratives, des recours juridictionnels et du procès qui se tient devant le juge administratif. De l'ouverture de l'instance jusqu'à la contestation du juge...

Droit du contentieux administratif : cours intégral et synthétique, outils ...

Livre | Barray, Clémence. Auteur | 2020 - 3e [édition]

La 4e de couverture indique : "Pourquoi vais-je apprendre utile avec « mémentos » ? C'est un cours complet et synthétique avec des aides pédagogiques différenciées. Il correspond à un enseignement dispensé en Licence et Mas...

Corps et religions : panorama international / sous la direction de Brigitte...

Livre | Feuillet-Liger, Brigitte (1955-....). Directeur de publication | 2021

"Les convictions religieuses conduisent régulièrement les individus à adopter des comportements particuliers à l’égard de leur corps. Le sujet est éminemment complexe et sensible parce qu’il met à l’épreuve, au plan juridique, le ...

L' âge en droit de l'enfance, de la famille et des personnes / sous la dire...

Livre | Mallevaey, Blandine. Directeur de publication | 2024

Parce qu’ils sont susceptibles de causer ou d’aggraver une situation de fragilité ou de dépendance, certains âges de la vie ont vocation à être pris en compte par le droit, principalement dans un souci de protection des personnes ...

La Société judiciaire depuis le XVIIIe siècle / Jean-Pierre Royer,...

Livre | Royer, Jean-Pierre. Auteur | 1979

Les Traités européens : CECA [Communauté européenne du charbon et de l'acie...

Livre | 1979

Problèmes de base de philosophie du droit / Henri Batiffol,...

Livre | Batiffol, Henri (1905-1989) - juriste. Auteur | 1979

Profitability and unemployment : based on the Marshall lectures given at th...

Livre | Malinvaud, Edmond (1923-2015). Auteur | 1980