La loi de réforme pour la justice / [par Nathalie Baillon-Wirtz,...Younes B...

Livre | Baillon-Wirtz, Nathalie (19..-....). Auteur | 2019 - [Edition 2019]

La 4e de couverture indique : "Moins de trois ans après la réforme pour la justice du XXIe siècle, la loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice est publiée au Journal officiel. C...

Droit de la peine / Evelyne Bonis,... Virginie Peltier,...

Livre | Bonis-Garçon, Évelyne (1973-....) - auteure en droit. Auteur | 2023 - 4e édition

Le droit pénal est indissociable de la peine : un comportement n'est incriminé que dans la mesure où il expose son auteur à ce type de sanction juridique. Souvent alors, dans les ouvrages de droit pénal général, la peine est abord...

Altérité et vulnérabilités / sous la direction de Christian Hervé et Stamat...

Livre | Hervé, Christian (1949-....) - médecin. Directeur de publication | 2014 - 2e édition

Code de procédure pénale 2023 / [France]

Livre | Conte, Philippe (1953-....) - juriste. Directeur de publication | 2022 - 35e édition

Cette 35e édition intègre notamment : l'ordonnance et le décret du 30 mars 2022 portant parties législative et réglementaire du Code pénitentiaire ; la loi du 2 mars 2022 visant à combattre le harcèlement scolaire ; la loi...

Procédure pénale / Jacques Leroy,...

Livre | Leroy, Jacques (1950-....). Auteur | 2017 - 5e édition

La 4e de couverture indique : "La procédure pénale peut être définie comme l'ensemble des règles établies en vue de mettre en oeuvre les lois pénales de fond. Il n'y a de droit pénal que judiciaire. La procédure pénale c...

Procédure pénale / Jacques Leroy,...

Livre | Leroy, Jacques (1950-....). Auteur | 2019 - 6e édition

La 4e de couverture indique : "La procédure pénale peut être définie comme l'ensemble des règles établies en vue de mettre en oeuvre les lois pénales de fond. Il n'y a de droit pénal que judiciaire. La procédure pénale c...

Les grands arrêts de la procédure pénale / Jean Pradel,... André Varinard,....

Livre | Pradel, Jean (1933-2021). Auteur | 2019 - 10e édition

Le site internet de l'éditeur indique : "Les grands arrêts de la procédure pénale présente les décisions importantes de la chambre criminelle et quelques décisions phares de la Cour européenne et du Conseil constitutionnel...

Procédure pénale / Edouard Verny,...

Livre | Verny, Édouard (1971-....) - juriste. Auteur | 2020 - 7e édition

Code de procédure pénale 2021 / [France]

Livre | Conte, Philippe (1953-....) - juriste. Directeur de publication | 2020 - 33e édition [à jour au 20 mai 2020]

Corps et religions : panorama international / sous la direction de Brigitte...

Livre | Feuillet-Liger, Brigitte (1955-....). Directeur de publication | 2021

"Les convictions religieuses conduisent régulièrement les individus à adopter des comportements particuliers à l’égard de leur corps. Le sujet est éminemment complexe et sensible parce qu’il met à l’épreuve, au plan juridique, le ...

L' âge en droit de l'enfance, de la famille et des personnes / sous la dire...

Livre | Mallevaey, Blandine. Directeur de publication | 2024

Parce qu’ils sont susceptibles de causer ou d’aggraver une situation de fragilité ou de dépendance, certains âges de la vie ont vocation à être pris en compte par le droit, principalement dans un souci de protection des personnes ...

La Société judiciaire depuis le XVIIIe siècle / Jean-Pierre Royer,...

Livre | Royer, Jean-Pierre. Auteur | 1979

Les Traités européens : CECA [Communauté européenne du charbon et de l'acie...

Livre | 1979

Problèmes de base de philosophie du droit / Henri Batiffol,...

Livre | Batiffol, Henri (1905-1989) - juriste. Auteur | 1979

Profitability and unemployment : based on the Marshall lectures given at th...

Livre | Malinvaud, Edmond (1923-2015). Auteur | 1980