Droit de l'urbanisme / Henri Jacquot,... François Priet,... Soazic Marie,.....

Livre | Jacquot, Henri (1937-2017). Auteur | 2019 - 8e édition

Le droit de l'urbanisme est assurément un droit touffu, marqué par d'incessantes réformes législatives. Mais c'est aussi, et d'abord, un droit vivant. Depuis la loi Solidarité et renouvellement urbains du 13 décembre 2000, l...

Droit de l'urbanisme / Henri Jacquot, François Priet, Soazic Marie

Livre | Jacquot, Henri (1937-....) | 2022 - 9e éd.

Le droit de l'urbanisme est assurément un droit touffu, marqué par d'incessantes réformes législatives. Mais c'est aussi, et d'abord, un droit vivant. Depuis la loi Solidarité et renouvellement urbains du 13 décembre 2000, le droi...

Droit de l'urbanisme / Grégory Kalflèche,...

Livre | Kalflèche, Grégory (1972-....). Auteur | 2021 - [3e édition mise à jour]

Code de l'urbanisme 2023 / [France]

Livre | Lamorlette, Bernard (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 32e édition

Droit de l'urbanisme / Grégory Kalflèche,...

Livre | Kalflèche, Grégory (1972-....). Auteur | 2018 - 2e édition mise à jour

Présentation de l'éditeur : "En dix ans, le droit de l’urbanisme a été complètement et profondément rénové. La loi SRU de 2000 qui avait remis à plat les plans d’urbanisme (PLU, SCOT…) a été elle-même largement retouch...

Code de l'urbanisme : annoté & commenté / [France]

Livre | Léon, Adélaïde (19..-....). Directeur de publication | 2020 - 29e édition

Comprendre simplement le droit de l'urbanisme / Yves Goujon,...

Livre | Goujon, Yves (1966-....) - juriste. Auteur | 2021 - 2e édition

Réforme après réforme, le droit de l'urbanisme n'a cessé de s'enrichir et de se complexifier pour prendre en compte les objectifs de lutte contre l'insalubrité, de développement de l'activité économique, de protection du p...

Droit de l'urbanisme / Pierre Soler-Couteaux,... Élise Carpentier,...

Livre | Soler-Couteaux, Pierre. Auteur | 2021 - 8e édition

Le droit de l'urbanisme est complexe. Cela tient en particulier à la structure des normes d'urbanisme et à la technicité des instruments qu'il met en œuvre. L'ouvrage présente ce droit en trois grandes parties : les normes, la...

Corps et religions : panorama international / sous la direction de Brigitte...

Livre | Feuillet-Liger, Brigitte (1955-....). Directeur de publication | 2021

"Les convictions religieuses conduisent régulièrement les individus à adopter des comportements particuliers à l’égard de leur corps. Le sujet est éminemment complexe et sensible parce qu’il met à l’épreuve, au plan juridique, le ...

L' âge en droit de l'enfance, de la famille et des personnes / sous la dire...

Livre | Mallevaey, Blandine. Directeur de publication | 2024

Parce qu’ils sont susceptibles de causer ou d’aggraver une situation de fragilité ou de dépendance, certains âges de la vie ont vocation à être pris en compte par le droit, principalement dans un souci de protection des personnes ...

La Société judiciaire depuis le XVIIIe siècle / Jean-Pierre Royer,...

Livre | Royer, Jean-Pierre. Auteur | 1979

Les Traités européens : CECA [Communauté européenne du charbon et de l'acie...

Livre | 1979

Problèmes de base de philosophie du droit / Henri Batiffol,...

Livre | Batiffol, Henri (1905-1989) - juriste. Auteur | 1979

Profitability and unemployment : based on the Marshall lectures given at th...

Livre | Malinvaud, Edmond (1923-2015). Auteur | 1980