La législation française sur la petite propriété / par Charles-G. Doazan,.....

Livre | Doazan, Charles-G.. Auteur | 1914

La propriété dans la doctrine et dans l'histoire / par René Gonnard,...

Livre | Gonnard, René (1874-1966). Auteur | 1943

La propriété : le régime des biens dans les civilisations occidentales : av...

Livre | Jansse, Lucien. Auteur | 1953

Etudes foncières

Revue | 1978

La terre de l'autre : une anthropologie des régimes d'appropriation foncièr...

Livre | Le Roy, Étienne (1941-2020). Auteur | 2011

Code domanial et foncier OHADA / Hygin Didace Amboulou

Livre | Amboulou, Hygin Didace (1966-....). Auteur du commentaire | 2020

La 4e de couverture indique : Le domaine foncier constitue pour les sociétés la base des investissements, notamment celles qui ont pour objet l'exploitation immobilière, agro-forestière, minière et pétrolière en On Shore. Quels so...

Droit des obligations : 2022 / Stéphanie Porchy-Simon,...

Livre | Porchy-Simon, Stéphanie (1969-....) - juriste. Auteur | 2021 - 14e édition

La 4e de couverture indique : "De l'achat d'un billet de train à l'acquisition d'un bien immobilier, le droit des obligations est au coeur des préoccupations humaines : il régit l'ensemble des contrats que passent quotidienneme...

Droit administratif : licence 2 : le principe de légalité : sources et limi...

Livre | Pollet, Delphine (1977-....). Directeur de publication | 2023 - [2023-2024]

Droit de la concurrence : droit interne et droit de l'Union européenne / An...

Livre | Decocq, André (1932-2019). Auteur | 2021 - 9e édition

Les grands arrêts de la jurisprudence administrative / Marceau Long,... Pro...

Livre | Long, Marceau (1926-2016). Auteur | 2023 - 24e édition

Code général des impôts : annoté / [France]

Livre | Zaquin, Gérard. Auteur du commentaire | 2023 - [2023]

Histoire de la laïcité en France / Jean Baubérot,...

Livre | Baubérot, Jean (1941-....). Auteur | 2010 - 5e édition refondue

Quatrième de couverture "Issue de la " guerre des deux France ", la laïcité a constitué, paradoxalement, une rupture pacificatrice : la France est, constitutionnellement, une République laïque et la laïcité fait, en quelqu...