Code général des impôts & Livre des procédures fiscales 2020 / [France]

Livre

Edité par LexisNexis - 2020 - 13e édition

Autres documents dans la collection «Les Codes bleus Litec»

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même sujet

Droit des obligations : 2022 / Stéphanie Porchy-Simon,...

Livre | Porchy-Simon, Stéphanie (1969-....) - juriste. Auteur | 2021 - 14e édition

La 4e de couverture indique : "De l'achat d'un billet de train à l'acquisition d'un bien immobilier, le droit des obligations est au coeur des préoccupations humaines : il régit l'ensemble des contrats que passent quotidienneme...

Droit administratif : licence 2 : le principe de légalité : sources et limi...

Livre | Pollet, Delphine (1977-....). Directeur de publication | 2023 - [2023-2024]

Le grand manuel du TAGE MAGE® : 18 tests, 200 fiches, 2 400 vidéos / Arnaud...

Livre | Sévigné, Arnaud. Auteur | 2023 - 8e édition

Code général des impôts : annoté / [France]

Livre | Zaquin, Gérard. Auteur du commentaire | 2023 - [2023]

Procédures fiscales / Thierry Lambert,...

Livre | Lambert, Thierry (1955-....) - juriste. Auteur | 2019 - 4e édition

La 4ème de couv. indique : "Les procédures fiscales se renouvellent en permanence. La loi du 6 décembre 2013, relative à la lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière, a renforcé les p...

Code général des impôts & Livre des procédures fiscales 2021 / [France]

Livre | 2021 - 14e édition

La 4ème de couverture indique : "Ce code rassemble, en un seul ouvrage, le texte officiel du Code général des impôts et du livre des procédures fiscales sans annotation ni commentaire. Il bénéficie d'une table ders matière...

Du même domaine

Droit des obligations : 2022 / Stéphanie Porchy-Simon,...

Livre | Porchy-Simon, Stéphanie (1969-....) - juriste. Auteur | 2021 - 14e édition

La 4e de couverture indique : "De l'achat d'un billet de train à l'acquisition d'un bien immobilier, le droit des obligations est au coeur des préoccupations humaines : il régit l'ensemble des contrats que passent quotidienneme...

Droit administratif : licence 2 : le principe de légalité : sources et limi...

Livre | Pollet, Delphine (1977-....). Directeur de publication | 2023 - [2023-2024]

Les grands arrêts de la jurisprudence administrative / Marceau Long,... Pro...

Livre | Long, Marceau (1926-2016). Auteur | 2023 - 24e édition

Code général des impôts : annoté / [France]

Livre | Zaquin, Gérard. Auteur du commentaire | 2023 - [2023]

Histoire de la laïcité en France / Jean Baubérot,...

Livre | Baubérot, Jean (1941-....). Auteur | 2010 - 5e édition refondue

Quatrième de couverture "Issue de la " guerre des deux France ", la laïcité a constitué, paradoxalement, une rupture pacificatrice : la France est, constitutionnellement, une République laïque et la laïcité fait, en quelqu...

Laïcités sans frontières / Jean Baubérot et Micheline Milot

Livre | Baubérot, Jean (1941-....). Auteur | 2011

Chargement des enrichissements...