Droit administratif des biens / Norbert Foulquier,...

Livre | Foulquier, Norbert (1971-....). Auteur | 2018 - 4e édition

Droit administratif des biens / Norbert Foulquier,...

Livre | Foulquier, Norbert (1971-....). Auteur | 2023 - 6e édition

Droit administratif des biens : cours, réflexions et débats / Jacqueline Mo...

Livre | Morand-Deviller, Jacqueline (1938-....). Auteur | 2020 - 11e édition

Droit administratif des biens : domaine, travaux, expropriation / Philippe ...

Livre | Godfrin, Philippe (1939-....). Auteur | 2020 - 13e édition

La treizième édition de cet ouvrage, devenu un classique, entend rendre compte des évolutions récentes qui affectent le droit administratif des biens. L'ouvrage propose une double lecture ; rapide et pédagogique pour l'essent...

Droit administratif des biens : cours, réflexions et débats / Jacqueline Mo...

Livre | Morand-Deviller, Jacqueline (1938-....). Auteur | 2022 - 12e édition

Le droit des biens publics repose sur de grands principes : l'affectation au public ou au service public, le but d'utilité publique. Cet ouvrage s'attache à exposer ce droit de façon claire et complète et s'ordonne autour de t...

Droit administratif des biens / Fanny Tarlet,...

Livre | Tarlet, Fanny. Auteur | 2022 - 2022

Le droit administratif des biens : cours et TD ! Le droit administratif des biens est l'étude des biens meubles et immeubles appartenant aux personnes publiques : leur acquisition, leur gestion, leur cession. Selon la collection ...

Droit administratif des biens / Norbert Foulquier,...

Livre | Foulquier, Norbert (1971-....). Auteur | 2023 - 6e édition

Droit administratif des biens / Christophe Roux,...

Livre | Roux, Christophe (1984-....) - professeur de droit. Auteur | 2019

"À l'image des particuliers qui exercent un droit de propriété sur leurs biens, l'administration possède et gère un ensemble de biens mobiliers et immobiliers qui constitue son patrimoine. Le droit administratif des biens ét...

Corps et religions : panorama international / sous la direction de Brigitte...

Livre | Feuillet-Liger, Brigitte (1955-....). Directeur de publication | 2021

"Les convictions religieuses conduisent régulièrement les individus à adopter des comportements particuliers à l’égard de leur corps. Le sujet est éminemment complexe et sensible parce qu’il met à l’épreuve, au plan juridique, le ...

L' âge en droit de l'enfance, de la famille et des personnes / sous la dire...

Livre | Mallevaey, Blandine. Directeur de publication | 2024

Parce qu’ils sont susceptibles de causer ou d’aggraver une situation de fragilité ou de dépendance, certains âges de la vie ont vocation à être pris en compte par le droit, principalement dans un souci de protection des personnes ...

La Société judiciaire depuis le XVIIIe siècle / Jean-Pierre Royer,...

Livre | Royer, Jean-Pierre. Auteur | 1979

Les Traités européens : CECA [Communauté européenne du charbon et de l'acie...

Livre | 1979

Problèmes de base de philosophie du droit / Henri Batiffol,...

Livre | Batiffol, Henri (1905-1989) - juriste. Auteur | 1979

Profitability and unemployment : based on the Marshall lectures given at th...

Livre | Malinvaud, Edmond (1923-2015). Auteur | 1980