Cours de procédure civile / Marie-Cécile Lasserre

Livre | Lasserre, Marie-Cécile (19..-....). Auteur | 2019 - 2019-2020

La 4e de couverture indique : "Branche du droit réunissant les règles d'organisation et de fonctionnement de la justice, la procédure civile peut être définie comme l'ensemble des formalités par lesquelles un particulier peu...

Introduction générale au droit : droit des personnes et de la famille : lic...

Livre | Druffin-Bricca, Sophie (1966-....). Auteur | 2023 - [2023-2024]

Le divorce du XXIe siècle / Textes réunis par Laetitia Antonini-Cochin et M...

Livre | Antonini-Cochin, Laetitia (1970-....). Directeur de publication | 2021

2021 est l'année du renouveau du droit de la famille et particulièrement du divorce. Un peu plus de quarante ans après la loi no 75-617 du 11 juillet 1975 qui a institué les fondements du divorce contemporain, le droit de la f...

Vers une procédure civile 2.0 : [actes du colloque organisé le 16 mars 2018...

Livre | Bléry, Corinne (1966-....). Directeur de publication. Auteur | 2018

La 4e de couv. indique : "La transformation numérique de la justice est en cours ! Si depuis 2005, la communication par voie électronique est régie par le Code de procédure civile, le ministère de la justice a récemment anno...

Réforme de la procédure civile : guide à l'usage des praticiens / François-...

Livre | Berger, François-Xavier (19..-....). Auteur | 2020

La 4e de couv. indique : "La publication successive des décrets n° 2019-1333 du 11 décembre 209 réformant la procédure civile, d'une part, et n°2019-1419 du 20 décembre 2019 relatif à la procédure accélérée au fond devan...

La réforme de la procédure civile / [contributions rédigées par Soraya Amra...

Livre | Amrani-Mekki, Soraya (1973-....) - juriste. Auteur | 2020

Le décret n° 2019-1133 du 11 décembre 2019 portant réforme de la procédure civile vient parachever la réforme de la Justice opérée par la loi du 23 mars 2019. Trois autres décrets viennent compléter cette réforme (décre...

Réforme de la procédure civile

Livre | Bléry, Corinne (1966-....). Collaborateur | 2020

L' appel : regards croisés en procédures civile et administrative : [actes ...

Livre | Defoort, Benjamin (1982-....). Directeur de publication | 2020

"Voie de recours de principe ouverte aux justiciables, dans tout système juridique, pour contester une décision de justice, l'appel est aujourd'hui à la croisée des chemins. Dans le contentieux de l'Administration, la fonction...

Justice : la réforme dos au mur / [13e colloque annuel des Entretiens de Sa...

Livre | 2007

Corps et religions : panorama international / sous la direction de Brigitte...

Livre | Feuillet-Liger, Brigitte (1955-....). Directeur de publication | 2021

"Les convictions religieuses conduisent régulièrement les individus à adopter des comportements particuliers à l’égard de leur corps. Le sujet est éminemment complexe et sensible parce qu’il met à l’épreuve, au plan juridique, le ...

L' âge en droit de l'enfance, de la famille et des personnes / sous la dire...

Livre | Mallevaey, Blandine. Directeur de publication | 2024

Parce qu’ils sont susceptibles de causer ou d’aggraver une situation de fragilité ou de dépendance, certains âges de la vie ont vocation à être pris en compte par le droit, principalement dans un souci de protection des personnes ...

La Société judiciaire depuis le XVIIIe siècle / Jean-Pierre Royer,...

Livre | Royer, Jean-Pierre. Auteur | 1979

Les Traités européens : CECA [Communauté européenne du charbon et de l'acie...

Livre | 1979

Problèmes de base de philosophie du droit / Henri Batiffol,...

Livre | Batiffol, Henri (1905-1989) - juriste. Auteur | 1979

Profitability and unemployment : based on the Marshall lectures given at th...

Livre | Malinvaud, Edmond (1923-2015). Auteur | 1980