Suggestions

Du même sujet

Droit processuel civil de l'Union européenne / sous la direction de Loïc Ca...

Livre | 2011

Code de procédure civile : [annoté] / [France]

Livre | Cadiet, Loïc (1957-....). Directeur de publication. Auteur du commentaire | 2023 - 37e édition

Justice et affaires intérieures dans l'Union européenne : un espace de libe...

Livre | Barbe, Emmanuel (1962-....) - magistrat. Auteur | 2002

Procédure civile : droit commun et spécial du procès civil, MARD et arbitra...

Livre | Chainais, Cécile (19..-....). Auteur | 2022 - 36e édition

La procédure civile a longtemps été perçue comme l'enfant terrible de la famille juridique : aride et complexe, elle serait réservée aux "procéduriers", ces plaideurs qui en utilisent les artifices lorsque leur cause semble perdue...

Du contrat social / Rousseau

Livre | Rousseau, Jean-Jacques (1712-1778). Auteur | 2012 - Édition revue et mise à jour en 2012

L' échange des données dans l'Espace de liberté, de sécurité et de justice ...

Livre | 2017

La vague d'attentats terroristes qui se sont succédés en Europe depuis novembre 2015 a révélé des lacunes dans l'échange de données policières au sein de l'Union européenne. Pourtant, les dispositifs d'échange de donnée...

Du même domaine

Droit des obligations : 2022 / Stéphanie Porchy-Simon,...

Livre | Porchy-Simon, Stéphanie (1969-....) - juriste. Auteur | 2021 - 14e édition

La 4e de couverture indique : "De l'achat d'un billet de train à l'acquisition d'un bien immobilier, le droit des obligations est au coeur des préoccupations humaines : il régit l'ensemble des contrats que passent quotidienneme...

Droit administratif : licence 2 : le principe de légalité : sources et limi...

Livre | Pollet, Delphine (1977-....). Directeur de publication | 2023 - [2023-2024]

Droit de la concurrence : droit interne et droit de l'Union européenne / An...

Livre | Decocq, André (1932-2019). Auteur | 2021 - 9e édition

Les grands arrêts de la jurisprudence administrative / Marceau Long,... Pro...

Livre | Long, Marceau (1926-2016). Auteur | 2023 - 24e édition

Code général des impôts : annoté / [France]

Livre | Zaquin, Gérard. Auteur du commentaire | 2023 - [2023]

La fonction de juger à l'épreuve du droit contemporain de la famille / Vinc...

Livre | Égéa, Vincent (1979-....). Auteur | 2010

Chargement des enrichissements...