Droit administratif. 1, Les sources et le juge / Bertrand Seiller

Livre

Seiller, Bertrand (1969-....). Auteur | Rouvillois, Frédéric (1964-....). Directeur de publication

Edité par Flammarion - 2021 - 8e édition

Présentation de l'éditeur : "Ce volume s'ouvre par une réflexion sur les conditions de l'existence du droit spécifique à l'administration. Ses sources formelles (première partie) se singularisent par un phénomène contemporain d'affermissement des sources les plus élevées (Constitution, traités) au détriment des autres, plus anciennes (loi, règlement, jurisprudence). L'origine néanmoins encore essentiellement jurisprudentielle de ce droit se comprend à l'examen (deuxième partie) de l'organisation de l'ordre juridictionnel administratif et des recours par lesquels il est saisi. Sa compétence (troisième partie), souvent délicate à établir et source de conflits, renvoie aux deux principes fondamentaux de notre ordre juridique, que sont la séparation des pouvoirs et la séparation des autorités."

Autres documents dans la collection «Champs. Université»

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Droit administratif. 2, L'action administrative / Bertrand Seiller

Livre | Seiller, Bertrand (1969-....). Auteur | 2021 - 8e édition

La quatrième de couverture indique : "Ce manuel en deux tomes (1.Les sources et le juge ; 2. L'action administrative) est destiné aux étudiants en deuxième année de licence de droit ou d'AES, aux élèves des Instituts d'étu...

Droit administratif. 2, l'action administrative / Bertrand Seiller

Livre | Seiller, Bertrand (1969-....). Auteur | 2024 - 9e édition

Ce manuel en deux tomes (1. Les sources et le juge ; 2. L’action administrative) est destiné aux étudiants en 2e année de licence de droit ou d’AES, aux élèves des Instituts d’études politiques, et plus généralement aux candidats ...

Contentieux administratif / Mattias Guyomar,... Bertrand Seiller,...

Livre | Guyomar, Mattias (19..-....). Auteur | 2021 - 6e édition

Du même sujet

Les grands arrêts de la jurisprudence administrative / Marceau Long,... Pro...

Livre | Long, Marceau (1926-2016). Auteur | 2011 - 18e édition

Traité de droit administratif. Tome 1 / [sous la direction de Pascale Gonod...

Livre | Gonod, Pascale (1961-....). Directeur de publication | 2011

Traité de droit administratif. Tome 2 / [sous la direction de Pascale Gonod...

Livre | Gonod, Pascale (1961-....). Directeur de publication | 2011

Droit administratif / Yves Gaudemet,...

Livre | Gaudemet, Yves (1946-....). Auteur | 2015 - 21e édition

Droit administratif / Philippe Foillard

Livre | Foillard, Philippe (19..-....). Auteur | 2015 - 4e édition

L' essentiel du droit administratif général / Marie-Christine Rouault

Livre | Rouault, Marie-Christine (1951-....). Auteur | 2017 - 15e édition, 2017-2018

Du même domaine

Corps et religions : panorama international / sous la direction de Brigitte...

Livre | Feuillet-Liger, Brigitte (1955-....). Directeur de publication | 2021

"Les convictions religieuses conduisent régulièrement les individus à adopter des comportements particuliers à l’égard de leur corps. Le sujet est éminemment complexe et sensible parce qu’il met à l’épreuve, au plan juridique, le ...

L' âge en droit de l'enfance, de la famille et des personnes / sous la dire...

Livre | Mallevaey, Blandine. Directeur de publication | 2024

Parce qu’ils sont susceptibles de causer ou d’aggraver une situation de fragilité ou de dépendance, certains âges de la vie ont vocation à être pris en compte par le droit, principalement dans un souci de protection des personnes ...

La Société judiciaire depuis le XVIIIe siècle / Jean-Pierre Royer,...

Livre | Royer, Jean-Pierre. Auteur | 1979

Les Traités européens : CECA [Communauté européenne du charbon et de l'acie...

Livre | 1979

Problèmes de base de philosophie du droit / Henri Batiffol,...

Livre | Batiffol, Henri (1905-1989) - juriste. Auteur | 1979

Profitability and unemployment : based on the Marshall lectures given at th...

Livre | Malinvaud, Edmond (1923-2015). Auteur | 1980

Chargement des enrichissements...