Droit pénal social : droit pénal du travail et de la sécurité sociale / Ren...

Livre | Salomon, Renaud (1965-....). Auteur | 2021 - 6e édition

"Depuis deux siècles, la conjugaison de l'essor démographique, des progrès accélérés de la technologie et de la Révolution industrielle a conduit à la mise en place d'un statut social protecteur de l'homme. S'est ainsi dé...

Droit pénal social : droit pénal du travail et de la sécurité sociale / Ren...

Livre | Salomon, Renaud (1965-....). Auteur | 2023 - 7e édition

Depuis deux siècles, la conjugaison de l'essor démographique, des progrès accélérés de la technologie et de la Révolution industrielle a conduit à la mise en place d'un statut social protecteur de l'homme. S'est ainsi dév...

Précis de droit pénal fiscal / Stéphane Detraz,... Renaud Salomon,...

Livre | Detraz, Stéphane (1975-....). Auteur | 2021

Le droit pénal fiscal est la branche du droit criminel qui prévoit la répression des diverses formes de soustraction à l'impôt, en ses versants substantiel (incriminations, responsabilité pénale, sanctions) et procédural (...

Fiches de droit pénal du travail : rappels de cours et exercices corrigés /...

Livre | Fardoux, Olivier (1968-....) - juriste. Auteur | 2018

Droit pénal du travail / Béatrice Lapérou-Scheneider

Livre | Lapérou-Scheneider, Béatrice (19..-....). Auteur | 2021

"Le droit pénal du travail est une branche importante du droit pénal spécial qui connaît depuis plusieurs années une évolution législative et jurisprudentielle importante. L'une de ses spécificités tient au fait qu'il est...

Droit pénal social : droit pénal du travail et de la sécurité sociale / Ren...

Livre | Salomon, Renaud (1965-....). Auteur | 2021 - 6e édition

"Depuis deux siècles, la conjugaison de l'essor démographique, des progrès accélérés de la technologie et de la Révolution industrielle a conduit à la mise en place d'un statut social protecteur de l'homme. S'est ainsi dé...

Droit pénal du travail : infractions, responsabilités, procédure pénale en ...

Livre | Coeuret, Alain (19..-....). Auteur | 2022 - 7e édition

Accidents du travail, discriminations, harcèlements, mais aussi entraves à la représentation du personnel, travail illégal, fraudes en matière de cotisations sociales : ces notions ont, parmi bien d’autres, de fortes implications ...

Droit pénal social : droit pénal du travail et de la sécurité sociale / Ren...

Livre | Salomon, Renaud (1965-....). Auteur | 2023 - 7e édition

Depuis deux siècles, la conjugaison de l'essor démographique, des progrès accélérés de la technologie et de la Révolution industrielle a conduit à la mise en place d'un statut social protecteur de l'homme. S'est ainsi dév...

Droit répressif de l'urbanisme / Thierry Fossier, Jacques-Henri Robert

Livre | Fossier, Thierry (1956-....). Auteur | 2017

Corps et religions : panorama international / sous la direction de Brigitte...

Livre | Feuillet-Liger, Brigitte (1955-....). Directeur de publication | 2021

"Les convictions religieuses conduisent régulièrement les individus à adopter des comportements particuliers à l’égard de leur corps. Le sujet est éminemment complexe et sensible parce qu’il met à l’épreuve, au plan juridique, le ...

L' âge en droit de l'enfance, de la famille et des personnes / sous la dire...

Livre | Mallevaey, Blandine. Directeur de publication | 2024

Parce qu’ils sont susceptibles de causer ou d’aggraver une situation de fragilité ou de dépendance, certains âges de la vie ont vocation à être pris en compte par le droit, principalement dans un souci de protection des personnes ...

La Société judiciaire depuis le XVIIIe siècle / Jean-Pierre Royer,...

Livre | Royer, Jean-Pierre. Auteur | 1979

Les Traités européens : CECA [Communauté européenne du charbon et de l'acie...

Livre | 1979

Problèmes de base de philosophie du droit / Henri Batiffol,...

Livre | Batiffol, Henri (1905-1989) - juriste. Auteur | 1979

Profitability and unemployment : based on the Marshall lectures given at th...

Livre | Malinvaud, Edmond (1923-2015). Auteur | 1980