Código civil / [España]

Livre | 2014 - 18a edición anotada y concordada

Procés-verbaux du Conseil d'Etat, contenant la discussion du projet de code...

Livre | 1803

T. 1 : Ans IX et X. T. 2 : An XI. T. 3 : An XII. T. 4 : An XII. T. 5 : An XII.

Discussions du code civil dans le Conseil d'Etat, précédées des articles co...

Livre | Jouanneau (17..-18..). Auteur | 1805

Observations des tribunaux d'appel sur le projet de code civil

Livre | 1800

Bürgerliches Gesetzbuch : mit Allgemeinem Gleichbehandlungsgesetz, Beurkund...

Livre | 2011 - 68., überarbeitete Auflage

Bürgerliches Gesetzbuch : mit Allgemeinem Gleichbehandlungsgesetz, Beurkund...

Livre | 2013 - 72., überarbeitete Auflage

Corps et religions : panorama international / sous la direction de Brigitte...

Livre | Feuillet-Liger, Brigitte (1955-....). Directeur de publication | 2021

"Les convictions religieuses conduisent régulièrement les individus à adopter des comportements particuliers à l’égard de leur corps. Le sujet est éminemment complexe et sensible parce qu’il met à l’épreuve, au plan juridique, le ...

L' âge en droit de l'enfance, de la famille et des personnes / sous la dire...

Livre | Mallevaey, Blandine. Directeur de publication | 2024

Parce qu’ils sont susceptibles de causer ou d’aggraver une situation de fragilité ou de dépendance, certains âges de la vie ont vocation à être pris en compte par le droit, principalement dans un souci de protection des personnes ...

La Société judiciaire depuis le XVIIIe siècle / Jean-Pierre Royer,...

Livre | Royer, Jean-Pierre. Auteur | 1979

Les Traités européens : CECA [Communauté européenne du charbon et de l'acie...

Livre | 1979

Problèmes de base de philosophie du droit / Henri Batiffol,...

Livre | Batiffol, Henri (1905-1989) - juriste. Auteur | 1979

Profitability and unemployment : based on the Marshall lectures given at th...

Livre | Malinvaud, Edmond (1923-2015). Auteur | 1980