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Arbitrage et procès équitable / sous la direction scientifique de Jérémy Jourdan-Marques et Marie Nicolas-Gréciano
Livre
Edité par Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie - 2023
Quelles sont les interactions entre arbitrage et procès équitable? Le procès équitable est-il un frein à l'arbitrage ou un moteur? Inversement, l'arbitrage - et ses bonnes pratiques - peut-il être une source d'inspiration pour les autres contentieux soumis aux exigences du procès équitable? Les interactions entre ces deux disciplines connaissent une actualité renouvelée sous l'influence de la Cour européenne des droits de l'homme, de la Cour de justice de l'Union européenne des droits de l'homme, de la Cour de justice de l'Union européenne et du perfectionnement de la pratique de l'arbitrage. À la lumière de récetes évolutions jurisprudentielles, l'arbitrage mérite d'être mis en perspective avec plusieurs garanties, à savoir le droit à l'exécution de la sentence. Comment ces garanties du procès équitable sont-elles aujourd'hui appréhendées, respectées ou écartees en matière d'arbitrage? Quels enseignements tirer pour le droit et la pratique? Pour répondre à toutes ces questions, des spécialistes, tant de l'arbitrage, que du procès équitable, universitaires et professionnels, ont partagé leurs réflexions mettant ainsi en relief les défis pour l'arbitrage mis à l'épreuve par le procès équitable.
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