Fiscalité approfondie des sociétés / Philippe Oudenot,...

Livre

Oudenot, Philippe. Auteur

Edité par LexisNexis - 2022 - [6e édition]

Le but de l'ouvrage est d'approfondir les conséquences fiscales des principales opérations réalisées par les sociétés en multipliant les exemples chiffrés et les schémas. Plan : • Le maniement des règles du droit fiscal (QPC, droit de l'UE, doctrine administrative, abus de droit, règles anti-abus...) ; • Les aspects internationaux de l'impôt sur les sociétés (conventions fiscales, établissements stables, piliers 1 et 2, prix de transfert...) ; • Les modalités d'imposition des sociétés (intégration fiscale ou droit commun) ; • La détermination du résultat fiscal (dividendes perçus ou versés, déduction des frais financiers, acquisitions et cessions de titres, aides entre sociétés...) ; • Les restructurations (fusions, apports partiels d'actifs, réductions de capital...) ; • Les conséquences des restructurations dans l'intégration fiscale.

Autres documents dans la collection «Précis fiscal»

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Fiscalité des sociétés et des restructurations / Philippe Oudenot,...

Livre | Oudenot, Philippe. Auteur | 2018 - [4e édition]

La 4e de couverture indique : "Le but de l'ouvrage est d'approfondir les conséquences des principales opérations réalisées par les sociétés au regard de l'IS, de la TVA, de la taxe sur les salaires, et des droits d'enregistr...

Fiscalité approfondie des sociétés / Philippe Oudenot,...

Livre | Oudenot, Philippe. Auteur | 2020 - 5e édition

Du même sujet

Droit des obligations : 2022 / Stéphanie Porchy-Simon,...

Livre | Porchy-Simon, Stéphanie (1969-....) - juriste. Auteur | 2021 - 14e édition

La 4e de couverture indique : "De l'achat d'un billet de train à l'acquisition d'un bien immobilier, le droit des obligations est au coeur des préoccupations humaines : il régit l'ensemble des contrats que passent quotidienneme...

Droit administratif : licence 2 : le principe de légalité : sources et limi...

Livre | Pollet, Delphine (1977-....). Directeur de publication | 2023 - [2023-2024]

Le grand manuel du TAGE MAGE® : 18 tests, 200 fiches, 2 400 vidéos / Arnaud...

Livre | Sévigné, Arnaud. Auteur | 2023 - 8e édition

Fiscalité approfondie des sociétés / Philippe Oudenot,...

Livre | Oudenot, Philippe. Auteur | 2020 - 5e édition

Les grands arrêts de la jurisprudence administrative / Marceau Long,... Pro...

Livre | Long, Marceau (1926-2016). Auteur | 2023 - 24e édition

Code général des impôts : annoté / [France]

Livre | Zaquin, Gérard. Auteur du commentaire | 2023 - [2023]

Du même domaine

Droit des obligations : 2022 / Stéphanie Porchy-Simon,...

Livre | Porchy-Simon, Stéphanie (1969-....) - juriste. Auteur | 2021 - 14e édition

La 4e de couverture indique : "De l'achat d'un billet de train à l'acquisition d'un bien immobilier, le droit des obligations est au coeur des préoccupations humaines : il régit l'ensemble des contrats que passent quotidienneme...

Droit administratif : licence 2 : le principe de légalité : sources et limi...

Livre | Pollet, Delphine (1977-....). Directeur de publication | 2023 - [2023-2024]

Droit de la concurrence : droit interne et droit de l'Union européenne / An...

Livre | Decocq, André (1932-2019). Auteur | 2021 - 9e édition

Les grands arrêts de la jurisprudence administrative / Marceau Long,... Pro...

Livre | Long, Marceau (1926-2016). Auteur | 2023 - 24e édition

Code général des impôts : annoté / [France]

Livre | Zaquin, Gérard. Auteur du commentaire | 2023 - [2023]

La fonction de juger à l'épreuve du droit contemporain de la famille / Vinc...

Livre | Égéa, Vincent (1979-....). Auteur | 2010

Chargement des enrichissements...