Genèse et destinée de la Constitution européenne : commentaire du Traité établissant une Constitution pour l'Europe à la lumière des travaux préparatoires et perspectives d'avenir = = Genesis and destiny of the European Constitution : commentary on the Treaty establishing a Constitution for Europe in the light of the travaux préparatoires and future prospects / Giuliano Amato, Hervé Bribosia, Bruno de Witte (eds.)

Livre

Edité par Bruylant. Bruxelles - 2007

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même sujet

La Constitution de l'Union européenne / Jean Touscoz,... | Touscoz, Jean (1935-2012). Auteur

La Constitution de l'Union européenne / Jean Touscoz,...

Livre | Touscoz, Jean (1935-2012). Auteur | 2002

Constitution de l'Union européenne / [éd. par] Stéphane Rials,... Denis Alland,... | Rials, Stéphane (1951-....). Éditeur scientifique

Constitution de l'Union européenne / [éd. par] Stéphane Rials,... Denis All...

Livre | Rials, Stéphane (1951-....). Éditeur scientifique | 2003

Comprendre le débat sur la constitution de l'Union européenne / Eric Dacheux | Dacheux, Éric (1967-....). Auteur

Comprendre le débat sur la constitution de l'Union européenne / Eric Dacheu...

Livre | Dacheux, Éric (1967-....). Auteur | 2005

Traité établissant une Constitution pour l'Europe / [Union européenne] |

Traité établissant une Constitution pour l'Europe / [Union européenne]

Livre | 2005

Traité établissant une Constitution pour l'Europe / [Union européenne |

Traité établissant une Constitution pour l'Europe / [Union européenne

Livre | 2004

Charte des droits fondamentaux de l'Union.

A constitution for the European Union / edited by Charles B. Blankart and Dennis C. Mueller |

A constitution for the European Union / edited by Charles B. Blankart and D...

Livre | 2004

Du même domaine

Code civil 2024 : annoté / [France] | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code de commerce annoté : Edition limitée / Nicolas Rontchevsky, Eric Chevrier, Pascal Pisoni | Rontchevsky, Nicolas

Code de commerce annoté : Edition limitée / Nicolas Rontchevsky, Eric Chevr...

Livre | Rontchevsky, Nicolas | 2024 - éd. 2025

A jour de la transposition de la directive européenne ESG (CSRD). L'édition 2025 est notamment à jour, dans sa partie codifiée et ses textes complémentaires : de la loi du 22 avril 2024 d'adaptation au droit de l'UE, notamment en ...

Code civil annoté : Edition limitée / Xavier Henry, Alice Tisserand-Martin, Guy Venandet, Pascal Ancel | Henry, Xavier (1959-....)

Code civil annoté : Edition limitée / Xavier Henry, Alice Tisserand-Martin,...

Livre | Henry, Xavier (1959-....) | 2024 - éd. 2025

La "Bible" du droit civil. Les + de l'édition 2025 du Code civil : Edition 2025 enrichie de nombreux textes et de plusieurs centaines de nouveaux arrêts ; Plus de 30 000 décisions citées ; Bonus : mise à jour mensuelle par lettre ...

Principes fondamentaux de droit constitutionnel : cours intégral et synthétique + tableaux et schémas / Pauline Türk | Türk, Pauline (1976-....). Auteur

Principes fondamentaux de droit constitutionnel : cours intégral et synthét...

Livre | Türk, Pauline (1976-....). Auteur | 2023 - 16e [édition]

Cette présentation des principes essentiels du droit constitutionnel mêle l'étude des concepts-clefs (État, souveraineté, démocratie, justice constitutionnelle) à une approche renouvelée de certaines questions d'actualité (droit c...

Le droit administratif en schémas / Jean Fougerouse,... | Fougerouse, Jean (19..-....) - juriste. Auteur

Le droit administratif en schémas / Jean Fougerouse,...

Livre | Fougerouse, Jean (19..-....) - juriste. Auteur | 2022 - 7e édition

Très didactique, ce manuel de droit administratif a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : la mise en avant des distinctions fondamentales ; la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents ; un effort de mis...

Droit civil 1re année : introduction, personnes, famille / Mélina Douchy-Oudot,... | Douchy-Oudot, Mélina (1968-....). Auteur

Droit civil 1re année : introduction, personnes, famille / Mélina Douchy-Ou...

Livre | Douchy-Oudot, Mélina (1968-....). Auteur | 2023 - 12e édition

Chargement des enrichissements...