Fiches de droit pénal de l'environnement : rappels de cours et exercices corrigés / Annie Beziz-Ayache,...

Livre

Beziz-Ayache, Annie (1948-....). Auteur

Edité par Ellipses - 2022

Autres documents dans la collection «Fiches»

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Dictionnaire de droit pénal général et procédure pénale / Annie Beziz-Ayache,... | Beziz-Ayache, Annie (1948-....). Auteur

Dictionnaire de droit pénal général et procédure pénale / Annie Beziz-Ayach...

Livre | Beziz-Ayache, Annie (1948-....). Auteur | 2011 - 5e édition enrichie et mise à jour

Fiches de criminologie : rappels de cours et exercices corrigés / Annie Beziz-Ayache,... Magali Ravit,... | Beziz-Ayache, Annie (1948-....). Auteur

Fiches de criminologie : rappels de cours et exercices corrigés / Annie Bez...

Livre | Beziz-Ayache, Annie (1948-....). Auteur | 2020

Du même sujet

Droit pénal de l'environnement / Madeleine Lobé Lobas | Lobé Lobas, Madeleine (1967-....). Auteur

Droit pénal de l'environnement / Madeleine Lobé Lobas

Livre | Lobé Lobas, Madeleine (1967-....). Auteur | 2023

Le procès environnemental : du procès sur l'environnement au procès pour l'environnement / sous la direction de Mathilde Hautereau-Boutonnet et Ève Truilhé | Hautereau-Boutonnet, Mathilde (1972-....) - juriste. Auteur. Directeur de publication

Le procès environnemental : du procès sur l'environnement au procès pour l'...

Livre | Hautereau-Boutonnet, Mathilde (1972-....) - juriste. Auteur. Directeur de publication | 2021

Le procès peut-il contribuer à renforcer la protection de l'envrionnement ? Si l'on assiste aujourd'hui à une multiplication des procès climatiques à travers le monde, rien n'assure pourtant que les règles gouvernant le procès soi...

Le traitement pénal du contentieux de l'environnement : rapport du groupe de travail relatif au droit pénal de l'environnement présidé par François Molins,... | Molins, François (1953-....). Secrétaire

Le traitement pénal du contentieux de l'environnement : rapport du groupe d...

Livre | Molins, François (1953-....). Secrétaire | 2023

C’est le 8 février 2021, à l’occasion du discours d’ouverture du cycle de formation proposé par le parquet général sur le droit pénal de l’environnement, que l’idée de constituer un groupe de travail composé de magistrats, d’avoca...

Éviter, réduire, compenser les impacts environnementaux : principes, champ d'application, mise en oeuvre, garanties / Christan Huglo,… Caroline Grenet,… Joachim Guillemard,… | Huglo, Christian (1942-....). Auteur

Éviter, réduire, compenser les impacts environnementaux : principes, champ ...

Livre | Huglo, Christian (1942-....). Auteur | 2021

"Eviter, réduire, compenser" n'est pas un slogan, mais une séquence juridique qui fixe les trois objectifs progressifs essentiels qui constituent l'une des principales clés de la politique française de protection de la biodiversit...

Droit constitutionnel de l'environnement : [actes du colloque organisé les 6 et 7 mars 2018 par l'École doctorale de droit de la Sorbonne] / sous la direction de Marie-Anne Cohendet | Cohendet, Marie-Anne (1959-....). Directeur de publication. Auteur

Droit constitutionnel de l'environnement : [actes du colloque organisé les ...

Livre | Cohendet, Marie-Anne (1959-....). Directeur de publication. Auteur | 2021

Le droit constitutionnel de l’environnement est en plein essor. L’avènement de la démocratie a permis l’adoption de dispositions constitutionnelles relatives à la protection de l’environnement dans de nombreux pays. Mais le recul ...

Le droit à un environnement sain et la Convention européenne des droits de l'homme / Paul Baumann,... | Baumann, Paul (1981-....). Auteur

Le droit à un environnement sain et la Convention européenne des droits de ...

Livre | Baumann, Paul (1981-....). Auteur | 2021

La quatrième de couverture indique : "Le droit à un environnement sain ne figure pas dans le texte de la Convention européenne des droits de l'homme. Cela n'a pourtant pas empêché le juge européen (Commission puis Cour européenne)...

Chargement des enrichissements...