Recueil d'aucuns notables arrests, donnez en la Cour de Parlement de Paris,...

Livre | Loüet, Georges (1540?-1608). Auteur | 1661 - Nouvelle et dernière édition reveue, corrigée...par feu Me Julien Brodeau

1 lithographie-portr. de Georges Louet. Chaque tome possède une p. de t. propre avec marque et une table des matières. Lettrines. Pièces limin. (lettres,...).

Recueil d'arrests du Parlement de Paris, pris des mémoires de feu Me Pierre...

Livre | Bardet, Pierre. Auteur | 1690

Dans le vol. 1, premier tome suivi de "Addition aux notes" à partir de la p. 597.

Traité de l'autorité des rois, touchant l'administration de l'Eglise. Par M...

Livre | Le Vayer de Boutigny, Roland (1627-1685). Auteur | 1700

Arrest rendu [le 23 janvier 1688] en la Cour de Parlement, les Grande Chambre & Tournelle assemblées, sur la Bulle du Pape, concernant les franchises dans la Ville de Rome, & l'ordonnance renduë en conséquence le 26. du mois d...

Traitté de l'origine des cardinaux du Saint siege : et particulierement des...

Livre | Du Peyrat, Guillaume (15..?-164.?). Auteur | 1669

Nouveau recueil d'arrests et reglemens du Parlement de Paris, sur les plus ...

Livre | Des Maisons, François-C.. Auteur | 1667

L' histoire du temps, ou le véritable récit de ce qui s'est passé dans le p...

Livre | Johannes, Nicolas (....-1663) - sieur Du Portail. Auteur | 1649

Corps et religions : panorama international / sous la direction de Brigitte...

Livre | Feuillet-Liger, Brigitte (1955-....). Directeur de publication | 2021

"Les convictions religieuses conduisent régulièrement les individus à adopter des comportements particuliers à l’égard de leur corps. Le sujet est éminemment complexe et sensible parce qu’il met à l’épreuve, au plan juridique, le ...

L' âge en droit de l'enfance, de la famille et des personnes / sous la dire...

Livre | Mallevaey, Blandine. Directeur de publication | 2024

Parce qu’ils sont susceptibles de causer ou d’aggraver une situation de fragilité ou de dépendance, certains âges de la vie ont vocation à être pris en compte par le droit, principalement dans un souci de protection des personnes ...

La Société judiciaire depuis le XVIIIe siècle / Jean-Pierre Royer,...

Livre | Royer, Jean-Pierre. Auteur | 1979

Les Traités européens : CECA [Communauté européenne du charbon et de l'acie...

Livre | 1979

Problèmes de base de philosophie du droit / Henri Batiffol,...

Livre | Batiffol, Henri (1905-1989) - juriste. Auteur | 1979

Profitability and unemployment : based on the Marshall lectures given at th...

Livre | Malinvaud, Edmond (1923-2015). Auteur | 1980