Les grandes décisions du droit administratif des biens / Caroline Chamard-Heim,... Fabrice Melleray,... Rozen Noguellou,... [et al.]

Livre

Chamard-Heim, Caroline (1971-....). Auteur | Melleray, Fabrice (1975-....) - juriste. Auteur | Noguellou, Rozen (19..-....). Auteur | Yolka, Philippe (19..-....). Auteur

Edité par Dalloz - 2015 - 2e édition

Autres documents dans la collection «Grands arrêts»

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Les grandes décisions du droit administratif des biens / Caroline Chamard-H...

Livre | Chamard-Heim, Caroline (1971-....). Auteur | 2018 - 3e édition

Même si le droit administratif des biens est largement codifié, il est né - pour emprunter une formule de J. Rivero - « sur les genoux de la jurisprudence ». Les juridictions judiciaires et (surtout) administratives conservent ...

Les grandes décisions du droit administratif des biens / Caroline Chamard-H...

Livre | Chamard-Heim, Caroline (1971-....). Auteur | 2022 - 4e édition

Même si le droit administratif des biens est largement codifié, la partie législative du Code général de la propriété des personnes publiques ayant maintenant plus de quinze ans et sa partie réglementaire une dizaine d'ann...

Code général de la propriété des personnes publiques : annoté & commenté / ...

Livre | Brenet, François (1974-....). Auteur du commentaire | 2021 - 11e édition

Du même sujet

A pink story / Kate Charlesworth

Livre | Charlesworth, Kate. Auteur. Illustrateur | 2021

La 4e de couverture indique : « En 1950, à la naissance de Kate Charlesworth, l'homosexualité masculine est passible d'emprisonnement. Mais l'homosexualité féminine n'a jamais constitué un délit au Royaume-Uni, ce qui rend l...

Notes d'arrêts de Marcel Waline. Volume I, Les bases du droit administratif...

Livre | Waline, Marcel (1900-1982). Auteur | 2004

Arrêts et autres textes choisis pour l'étude du droit administratif / Jean-...

Livre | Bourgois, Jean-Pierre (19..-....) - juriste. Éditeur scientifique | 2013 - [Édition mise à jour et complétée]

Droit administratif : l'angle jurisprudentiel / Manuel Gros

Livre | Gros, Manuel (1956-....) - juriste. Auteur | 2014 - 5e édition

La 4e de couverture indique : "L'ouvrage traite du programme classique du cours de deuxième année de droit administratif général et en analyse toutes les grandes parties, dans l'étude de l'action de l'Administration (Police a...

L' essentiel des grands arrêts du droit administratif / Frédéric Colin

Livre | Colin, Frédéric (1970-....). Auteur | 2015 - 7e édition

L' essentiel des grands arrêts du droit administratif / Frédéric Colin

Livre | Colin, Frédéric (1970-....). Auteur | 2017 - 9e édition

La 4ème de couv. indique : " L'essentiel des Grands arrêts du Droit administratif (9e édition 2017-2018) permet à l'étudiant d'accéder facilement aux principaux arrêts et d'en retenir le contenu. 90 arrêts. Tout y est !"

Chargement des enrichissements...