Droit général de l'Union européenne / Jérôme Roux,...

Livre

Roux, Jérôme (1968-....). Auteur

Edité par LexisNexis - 2019 - 6e édition

La 4e de couverture indique : "Suivant un plan synthétique, cet ouvrage présente les aspects généraux, à la fois institutionnels et formels, du droit qui régit l'Union européenne. Il n'aborde donc pas tes règles de fond relatives au marché intérieur et aux politiques communes, qui constituent le droit spécial ou matériel de l'Union. La première partie étudie successivement la nature ambivalente de l'Union définie à la fois comme une union conventionnelle d'États et une union constitutionnelle de Peuples, le système des compétences réparties en son sein, ainsi que le statut et les fonctions de ses institutions. La deuxième partie décrit la diversité des normes qui composent l'ordre juridique de l'Union, intégré à celui des États membres, les conditions de leur effectivité dans le for interne de ces États (en particulier dans l'ordre juridique français, à la lumière des jurisprudences constitutionnelle, administrative et judiciaire) et la structure du contentieux soumis à la Cour de justice. Sur tous ces points, la sixième édition mise à jour de l'ouvrage rend compte du droit positif, nourri notamment par une abondante Jurisprudence européenne et nationale, tel qu'il se développe sur la base du traité de Lisbonne entré en vigueur le 1° décembre 2009. Elle rend compte aussi du processus en cours du Brexit. L'ouvrage s'adresse tout particulièrement aux étudiants en licence et master 1 de droit."

Autres documents dans la collection «Objectif droit. Cours»

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Droit général de l'Union européenne / Jérôme Roux,...

Livre | Roux, Jérôme (1968-....). Auteur | 2021 - 7e édition

Suivant un plan synthétique, cet ouvrage présente les aspects généraux, à la fois institutionnels et formels, du droit qui régit l'Union européenne. Il n'aborde donc pas tes règles de fond relatives au marché intérieur e...

Du même sujet

Organisations européennes : Union européenne, Conseil de l'Europe et autres...

Livre | Lescot, Christophe (19..-....). Auteur | 2013 - [15e édition]

Les institutions de l'Union européenne / Stéphane Leclerc

Livre | Leclerc, Stéphane (1965-....) - enseignant-chercheur en droit. Auteur | 2010 - 3e édition

EU law : text, cases, and materials / Paul Craig and Gráinne de Búrca

Livre | Craig, Paul P. (1951-....). Auteur | 2015 - 6th edition

Droit de l'Union européenne / Araceli Turmo,...

Livre | Turmo, Araceli (1986-....) - juriste. Auteur | 2019

L' essentiel des institutions de l'Union européenne / Jean-Claude Zarka

Livre | Zarka, Jean-Claude (1967-....). Auteur | 2019 - 21e édition

Droit de l'Union européenne : cours intégral et synthétique, outils pédagog...

Livre | Leclerc, Stéphane (1965-....) - enseignant-chercheur en droit. Auteur | 2019 - 6e [édition]

Présentation de l'éditeur : "Le Droit de l'Union européenne constitue un ordre juridique propre, intégré au système juridique des États membres dont les sujets sont non seulement les États membres eux-mêmes mais égalemen...

Du même domaine

Corps et religions : panorama international / sous la direction de Brigitte...

Livre | Feuillet-Liger, Brigitte (1955-....). Directeur de publication | 2021

"Les convictions religieuses conduisent régulièrement les individus à adopter des comportements particuliers à l’égard de leur corps. Le sujet est éminemment complexe et sensible parce qu’il met à l’épreuve, au plan juridique, le ...

L' âge en droit de l'enfance, de la famille et des personnes / sous la dire...

Livre | Mallevaey, Blandine. Directeur de publication | 2024

Parce qu’ils sont susceptibles de causer ou d’aggraver une situation de fragilité ou de dépendance, certains âges de la vie ont vocation à être pris en compte par le droit, principalement dans un souci de protection des personnes ...

La Société judiciaire depuis le XVIIIe siècle / Jean-Pierre Royer,...

Livre | Royer, Jean-Pierre. Auteur | 1979

Les Traités européens : CECA [Communauté européenne du charbon et de l'acie...

Livre | 1979

Problèmes de base de philosophie du droit / Henri Batiffol,...

Livre | Batiffol, Henri (1905-1989) - juriste. Auteur | 1979

Profitability and unemployment : based on the Marshall lectures given at th...

Livre | Malinvaud, Edmond (1923-2015). Auteur | 1980

Chargement des enrichissements...