Droit des procédures fiscales / Aurélien Baudu

Livre | Baudu, Aurélien (1980-....). Auteur | 2018

La 4e de couv. indique : "L'objectif de cet ouvrage est d'envisager comment le contribuable tente de résister à l'impôt (3,5 millions de réclamations chaque année...) avec des moyens toujours plus sophistiqués, et comment l'...

Code de procédure fiscale : annoté & commenté / [France]

Livre | 2020 - 27e édition

Code général des impôts & Livre des procédures fiscales 2022 / [France]

Livre | 2022 - 15e édition

Procédures fiscales / Thierry Lambert,...

Livre | Lambert, Thierry (1955-....) - juriste. Auteur | 2022 - 5e édition

Il n'y a pas de contrôle fiscal sans informations. L'administration, avec le droit de communication, le droit de visite et de saisie, la procédure judiciaire d'enquête fiscale notamment, dispose de pouvoirs étendus. Ces pouvoi...

Code de procédure fiscale : annoté & commenté / [France]

Livre | Ayrault, Ludovic (1973-....). Auteur du commentaire | 2023 - 30e édition

Code fiscal 2018 : code pratique : code général des impôts, livre des procé...

Livre | 2018 - [Éd.] à jour au 5 mars 2018

Corps et religions : panorama international / sous la direction de Brigitte...

Livre | Feuillet-Liger, Brigitte (1955-....). Directeur de publication | 2021

"Les convictions religieuses conduisent régulièrement les individus à adopter des comportements particuliers à l’égard de leur corps. Le sujet est éminemment complexe et sensible parce qu’il met à l’épreuve, au plan juridique, le ...

L' âge en droit de l'enfance, de la famille et des personnes / sous la dire...

Livre | Mallevaey, Blandine. Directeur de publication | 2024

Parce qu’ils sont susceptibles de causer ou d’aggraver une situation de fragilité ou de dépendance, certains âges de la vie ont vocation à être pris en compte par le droit, principalement dans un souci de protection des personnes ...

La Société judiciaire depuis le XVIIIe siècle / Jean-Pierre Royer,...

Livre | Royer, Jean-Pierre. Auteur | 1979

Les Traités européens : CECA [Communauté européenne du charbon et de l'acie...

Livre | 1979

Problèmes de base de philosophie du droit / Henri Batiffol,...

Livre | Batiffol, Henri (1905-1989) - juriste. Auteur | 1979

Profitability and unemployment : based on the Marshall lectures given at th...

Livre | Malinvaud, Edmond (1923-2015). Auteur | 1980