L' application du droit de l'Union européenne en France / Jean-Luc Sauron

Livre

Sauron, Jean-Luc (1957-....). Auteur

Edité par La Documentation Française. Paris - 2000 - 2e édition

Autres documents dans la collection «Réflexe Europe (Paris)»

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Le puzzle des institutions européennes / Jean-Luc Sauron

Livre | Sauron, Jean-Luc (1957-....). Auteur | 2010 - 4e édition

Droit et pratique du contentieux communautaire / Jean-Luc Sauron,...

Livre | Sauron, Jean-Luc (1957-....). Auteur | 1998 - Nouvelle édition mise à jour 1998

Droit et pratique du contentieux communautaire / Jean-Luc Sauron,...

Livre | Sauron, Jean-Luc (1957-....). Auteur | 2004 - 3e édition

Du même sujet

Les normes de droit communautaire / Pierre-Yves Monjal,...

Livre | Monjal, Pierre-Yves (1966-....). Auteur | 2000

Réseau de normes, réseau de juridictions : le nouveau paradigme des droits ...

Livre | Gaudin, Hélène (1965-....) - juriste. Directeur de publication | 2021

S’il est un trait essentiel du droit de l’Union, c’est sans doute la mise en relation, mise en relation des ordres juridiques, mise en relation des sources du droit et des juridictions chargées de les appliquer. Le domaine des dr...

La justice sociale dans l'Union Européenne : citoyenneté et droits au-delà ...

Livre | Unger, Mathilde (1985-....) - titulaire d'une thèse en philosophie. Auteur | 2022

Bien que les traités accordent peu de compétences aux institutions européennes en matière sociale, le marché intérieur organise la répartition des ressources et des opportunités dans l'Union. La citoyenneté européenne a,...

Services publics et droits fondamentaux dans la construction européenne / s...

Livre | 2001

Understanding the European constitution : an introduction to the EU constit...

Livre | Church, Clive H.. Auteur | 2006

Euros and Europeans : monetary integration and the European model of societ...

Livre | 2004

1. Introduction / Andrew Martin and George Ross. 2. The EMU, macroeconomic policy regime and the European social model / Andrew Martin. 3. Shaping a polity in an economic and monetary union: the EU in comparative perspective / A...

Du même domaine

Corps et religions : panorama international / sous la direction de Brigitte...

Livre | Feuillet-Liger, Brigitte (1955-....). Directeur de publication | 2021

"Les convictions religieuses conduisent régulièrement les individus à adopter des comportements particuliers à l’égard de leur corps. Le sujet est éminemment complexe et sensible parce qu’il met à l’épreuve, au plan juridique, le ...

L' âge en droit de l'enfance, de la famille et des personnes / sous la dire...

Livre | Mallevaey, Blandine. Directeur de publication | 2024

Parce qu’ils sont susceptibles de causer ou d’aggraver une situation de fragilité ou de dépendance, certains âges de la vie ont vocation à être pris en compte par le droit, principalement dans un souci de protection des personnes ...

La Société judiciaire depuis le XVIIIe siècle / Jean-Pierre Royer,...

Livre | Royer, Jean-Pierre. Auteur | 1979

Les Traités européens : CECA [Communauté européenne du charbon et de l'acie...

Livre | 1979

Problèmes de base de philosophie du droit / Henri Batiffol,...

Livre | Batiffol, Henri (1905-1989) - juriste. Auteur | 1979

Profitability and unemployment : based on the Marshall lectures given at th...

Livre | Malinvaud, Edmond (1923-2015). Auteur | 1980

Chargement des enrichissements...