Code de l'urbanisme : annoté & commenté / [France]

Dictionnaire collectivités territoriales et développement durable / sous la...

Livre | Pissaloux, Jean-Luc (19..-....). Directeur de publication | 2017

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile : annoté & ...

Livre | Vandendriessche, Xavier (1961-....). Auteur du commentaire | 2021 - 12e édition

Code de l'urbanisme : Annoté et commenté / Marie-Christine Mehl-Schouder, R...

Livre | Mehl-Schouder, Marie-Christine | 2024 - éd. 2024

A jour de la loi sur l'industrie verte visant à concilier réindustrialisation du pays et transition écologique. Argumenté d'une jurisprudence abondamment reproduite et d'un large commentaire explicatif, l'ouvrage permet au lecteur...

Du même sujet

Droit de l'urbanisme / Grégory Kalflèche,...

Livre | Kalflèche, Grégory (1972-....). Auteur | 2021 - [3e édition mise à jour]

Code de l'urbanisme 2023 / [France]

Livre | Lamorlette, Bernard (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 32e édition

Droit de l'urbanisme / Grégory Kalflèche,...

Livre | Kalflèche, Grégory (1972-....). Auteur | 2018 - 2e édition mise à jour

Présentation de l'éditeur : "En dix ans, le droit de l’urbanisme a été complètement et profondément rénové. La loi SRU de 2000 qui avait remis à plat les plans d’urbanisme (PLU, SCOT…) a été elle-même largement retouch...

Comprendre simplement le droit de l'urbanisme / Yves Goujon,...

Livre | Goujon, Yves (1966-....) - juriste. Auteur | 2021 - 2e édition

Réforme après réforme, le droit de l'urbanisme n'a cessé de s'enrichir et de se complexifier pour prendre en compte les objectifs de lutte contre l'insalubrité, de développement de l'activité économique, de protection du p...