Clausier : dictionnaire des clauses ordinaires et extraordinaires des contr...

Livre | Dross, William (1971-....). Auteur | 2020 - 4e édition

La 4e de couv. indique : "Le présent ouvrage se veut un ouvrage pratique. Sa forme de dictionnaire le rend aisément consultable. Chaque clause est exposée suivant un plan immuable : quels sont les textes qui lui sont applicable...

Clausier : dictionnaire des clauses ordinaires et extraordinaires des contr...

Livre | Dross, William (1971-....). Auteur | 2011 - 2e édition

La rupture brutale de relations commerciales établies / établi par le cabin...

Livre | 2016

Les clauses du contrat : essai de typologie / Geneviève Helleringer

Livre | Helleringer, Geneviève (19..-....). Auteur | 2012

La loyauté des plateformes à l'égard des consommateurs / Marylou Le Roy

Livre | Le Roy, Marylou (1992-....). Auteur | 2023

Les plateformes sont des services d’intermédiation en ligne de la société de l’information. Ces opérateurs couvrent un large éventail d’acteurs tels que les places de marchés, les moteurs de recherche, les réseaux sociaux ou encor...

Les clauses standardisées en droit français et en droit allemand / Gwendoli...

Livre | Lardeux, Gwendoline (1970-....). Auteur | 2004

Corps et religions : panorama international / sous la direction de Brigitte...

Livre | Feuillet-Liger, Brigitte (1955-....). Directeur de publication | 2021

"Les convictions religieuses conduisent régulièrement les individus à adopter des comportements particuliers à l’égard de leur corps. Le sujet est éminemment complexe et sensible parce qu’il met à l’épreuve, au plan juridique, le ...

L' âge en droit de l'enfance, de la famille et des personnes / sous la dire...

Livre | Mallevaey, Blandine. Directeur de publication | 2024

Parce qu’ils sont susceptibles de causer ou d’aggraver une situation de fragilité ou de dépendance, certains âges de la vie ont vocation à être pris en compte par le droit, principalement dans un souci de protection des personnes ...

La Société judiciaire depuis le XVIIIe siècle / Jean-Pierre Royer,...

Livre | Royer, Jean-Pierre. Auteur | 1979

Les Traités européens : CECA [Communauté européenne du charbon et de l'acie...

Livre | 1979

Problèmes de base de philosophie du droit / Henri Batiffol,...

Livre | Batiffol, Henri (1905-1989) - juriste. Auteur | 1979

Profitability and unemployment : based on the Marshall lectures given at th...

Livre | Malinvaud, Edmond (1923-2015). Auteur | 1980