Le guide pénal : procédure pénale, enquête judiciaire, détention provisoire, contrôle judiciaire, surveillance électronique, police technique, médecine légale, poursuites et alternatives pénales, procès et sanction, appel et cassation, droits des victimes. Le guide des infractions : droit pénal spécial, crimes, délits, contraventions, sanctions administratives / Jean-Christophe Crocq,...

Livre

Crocq, Jean-Christophe (19..-....). Auteur

Edité par Dalloz - 2020 - 22e édition

Autres documents dans la collection «Guides Dalloz»

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Le guide des infractions : crimes, délits, contraventions, sanctions admini...

Livre | Crocq, Jean-Christophe (19..-....). Auteur | 2016 - 18e édition

Le guide pénal : procédure pénale, enquête judiciaire, détention provisoire...

Livre | Crocq, Jean-Christophe (19..-....). Auteur | 2021 - 23e édition

S'approprier la richesse et les évolutions de la matière pénale, enquêter, poursuivre, défendre et juger au pénal, exercer un recours : Le Guide pénal réunit les outils de maîtrise de la procédure pénale et du droit pé...

Le guide pénal : procédure pénale, enquête pénale et instruction judiciaire...

Livre | Crocq, Jean-Christophe (19..-....). Auteur | 2023 - 25e édition

Du même sujet

Le guide pénal : procédure pénale, enquête judiciaire, détention provisoire...

Livre | Crocq, Jean-Christophe (19..-....). Auteur | 2021 - 23e édition

S'approprier la richesse et les évolutions de la matière pénale, enquêter, poursuivre, défendre et juger au pénal, exercer un recours : Le Guide pénal réunit les outils de maîtrise de la procédure pénale et du droit pé...

Le guide pénal : procédure pénale, enquête pénale et instruction judiciaire...

Livre | Crocq, Jean-Christophe (19..-....). Auteur | 2023 - 25e édition

Le guide des infractions : crimes, délits, contraventions, sanctions admini...

Livre | Crocq, Jean-Christophe (19..-....). Auteur | 2016 - 18e édition

L' avant-procès pénal : étude comparée Angleterre-France / Aurélie Binet-Gr...

Livre | Binet-Grosclaude, Aurélie (1981-....). Auteur | 2008

Les procès pénaux anglais et français, longtemps symboles des procédures accusatoire et inquisitoire, sont aujourd'hui transcendés par d'autres notions, surtout concernant leurs avant-procès. Influencées par la jurisprudence de la...

Terrorisme-infractions, poursuites pénales et indemnisation / [Yves Mayaud,...

Livre | Mayaud, Yves (1946-....). Auteur | 2020

Guide de l'indemnisation : juridique-médical-social : la victime : son avoc...

Livre | Meimon Nisenbaum, Catherine (19..-....). Auteur | 2011 - 2e édition

Du même domaine

Corps et religions : panorama international / sous la direction de Brigitte...

Livre | Feuillet-Liger, Brigitte (1955-....). Directeur de publication | 2021

"Les convictions religieuses conduisent régulièrement les individus à adopter des comportements particuliers à l’égard de leur corps. Le sujet est éminemment complexe et sensible parce qu’il met à l’épreuve, au plan juridique, le ...

L' âge en droit de l'enfance, de la famille et des personnes / sous la dire...

Livre | Mallevaey, Blandine. Directeur de publication | 2024

Parce qu’ils sont susceptibles de causer ou d’aggraver une situation de fragilité ou de dépendance, certains âges de la vie ont vocation à être pris en compte par le droit, principalement dans un souci de protection des personnes ...

La Société judiciaire depuis le XVIIIe siècle / Jean-Pierre Royer,...

Livre | Royer, Jean-Pierre. Auteur | 1979

Les Traités européens : CECA [Communauté européenne du charbon et de l'acie...

Livre | 1979

Problèmes de base de philosophie du droit / Henri Batiffol,...

Livre | Batiffol, Henri (1905-1989) - juriste. Auteur | 1979

Profitability and unemployment : based on the Marshall lectures given at th...

Livre | Malinvaud, Edmond (1923-2015). Auteur | 1980

Chargement des enrichissements...