Droit pénal médical : contentieux médical, responsabilité pénale, droits du patient / Patrick Mistretta,...

Livre

Mistretta, Patrick (19..-....) - professeur de Droit. Auteur

Edité par LGDJ une marque de Lextenso - 2019

Autres documents dans la collection «Les Intégrales»

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

La bioéthique en débat : quelle loi ? : [Cycle de conférences, 2019] / [organisé par la Cour de Cassation et le Centre de recherche de droit privé et de droit de la santé de l'Université Paris 8] | Bellivier, Florence (1965-....). Auteur

La bioéthique en débat : quelle loi ? : [Cycle de conférences, 2019] / [org...

Livre | Bellivier, Florence (1965-....). Auteur | 2020

L' empreinte des valeurs sociales protégées en droit pénal / [actes du colloque organisé par l'équipe de recherche Louis Josserand du Centre de droit pénal de l'Université Jean Moulin-Lyon 3 le 6 juin 2019] | Mistretta, Patrick (19..-....) - professeur de Droit. Directeur de publication. Auteur

L' empreinte des valeurs sociales protégées en droit pénal / [actes du coll...

Livre | Mistretta, Patrick (19..-....) - professeur de Droit. Directeur de publication. Auteur | 2020

La 4e de couverture indique : "Le concept de valeurs sociales protégées appartient à ces outils que les pénalistes manipulent volontiers pour fonder le droit pénal sans jamais pourtant en percevoir la portée véritable. Rien de sur...

Droit pénal médical : contentieux médical, responsabilité pénale, droits du patient / Patrick Mistretta,... | Mistretta, Patrick (19..-....) - professeur de Droit. Auteur

Droit pénal médical : contentieux médical, responsabilité pénale, droits du...

Livre | Mistretta, Patrick (19..-....) - professeur de Droit. Auteur | 2022 - 2e édition

Le droit pénal médical est constitué de l'ensemble des règles répressives qui permettent et organisent la sanction pénale du médecin ayant commis une infraction à l'occasion ou dans l'exercice de sa profession. Alors que la médeci...

Du même sujet

Code civil 2024 : annoté / [France] | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Droit civil 1re année : introduction, personnes, famille / Mélina Douchy-Oudot,... | Douchy-Oudot, Mélina (1968-....). Auteur

Droit civil 1re année : introduction, personnes, famille / Mélina Douchy-Ou...

Livre | Douchy-Oudot, Mélina (1968-....). Auteur | 2023 - 12e édition

Principes fondamentaux de droit constitutionnel : cours intégral et synthétique + tableaux et schémas / Pauline Türk | Türk, Pauline (1976-....). Auteur

Principes fondamentaux de droit constitutionnel : cours intégral et synthét...

Livre | Türk, Pauline (1976-....). Auteur | 2023 - 16e [édition]

Cette présentation des principes essentiels du droit constitutionnel mêle l'étude des concepts-clefs (État, souveraineté, démocratie, justice constitutionnelle) à une approche renouvelée de certaines questions d'actualité (droit c...

Le droit administratif en schémas / Jean Fougerouse,... | Fougerouse, Jean (19..-....) - juriste. Auteur

Le droit administratif en schémas / Jean Fougerouse,...

Livre | Fougerouse, Jean (19..-....) - juriste. Auteur | 2022 - 7e édition

Très didactique, ce manuel de droit administratif a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : la mise en avant des distinctions fondamentales ; la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents ; un effort de mis...

Droit administratif : licence 2 : le principe de légalité : sources et limites, le service public, la police administrative, l'acte administratif unilatéral, le contrat administratif, la responsabilité administrative, le contrôle juridictionnel de l'administration / sous la direction de Delphine Pollet-Panoussis | Pollet, Delphine (1977-....). Directeur de publication

Droit administratif : licence 2 : le principe de légalité : sources et limi...

Livre | Pollet, Delphine (1977-....). Directeur de publication | 2023 - [2023-2024]

Grammaire progressive du français : avec 400 exercices / Michèle Boularès, Jean-Louis Frérot | Boularès, Michèle. Auteur

Grammaire progressive du français : avec 400 exercices / Michèle Boularès, ...

Livre | Boularès, Michèle. Auteur | 2012 - [2e édition]

Du même domaine

Code civil 2024 : annoté / [France] | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code de commerce annoté : Edition limitée / Nicolas Rontchevsky, Eric Chevrier, Pascal Pisoni | Rontchevsky, Nicolas

Code de commerce annoté : Edition limitée / Nicolas Rontchevsky, Eric Chevr...

Livre | Rontchevsky, Nicolas | 2024 - éd. 2025

A jour de la transposition de la directive européenne ESG (CSRD). L'édition 2025 est notamment à jour, dans sa partie codifiée et ses textes complémentaires : de la loi du 22 avril 2024 d'adaptation au droit de l'UE, notamment en ...

Code civil annoté : Edition limitée / Xavier Henry, Alice Tisserand-Martin, Guy Venandet, Pascal Ancel | Henry, Xavier (1959-....)

Code civil annoté : Edition limitée / Xavier Henry, Alice Tisserand-Martin,...

Livre | Henry, Xavier (1959-....) | 2024 - éd. 2025

La "Bible" du droit civil. Les + de l'édition 2025 du Code civil : Edition 2025 enrichie de nombreux textes et de plusieurs centaines de nouveaux arrêts ; Plus de 30 000 décisions citées ; Bonus : mise à jour mensuelle par lettre ...

Principes fondamentaux de droit constitutionnel : cours intégral et synthétique + tableaux et schémas / Pauline Türk | Türk, Pauline (1976-....). Auteur

Principes fondamentaux de droit constitutionnel : cours intégral et synthét...

Livre | Türk, Pauline (1976-....). Auteur | 2023 - 16e [édition]

Cette présentation des principes essentiels du droit constitutionnel mêle l'étude des concepts-clefs (État, souveraineté, démocratie, justice constitutionnelle) à une approche renouvelée de certaines questions d'actualité (droit c...

Le droit administratif en schémas / Jean Fougerouse,... | Fougerouse, Jean (19..-....) - juriste. Auteur

Le droit administratif en schémas / Jean Fougerouse,...

Livre | Fougerouse, Jean (19..-....) - juriste. Auteur | 2022 - 7e édition

Très didactique, ce manuel de droit administratif a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : la mise en avant des distinctions fondamentales ; la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents ; un effort de mis...

Droit civil 1re année : introduction, personnes, famille / Mélina Douchy-Oudot,... | Douchy-Oudot, Mélina (1968-....). Auteur

Droit civil 1re année : introduction, personnes, famille / Mélina Douchy-Ou...

Livre | Douchy-Oudot, Mélina (1968-....). Auteur | 2023 - 12e édition

Chargement des enrichissements...