Les obligations. 3, Le rapport d'obligation : la preuve, les effets de l'obligation, la responsabilité contractuelle, transmission, transformation, extinction des obligations / Jacques Flour, Jean-Luc Aubert, Eric Savaux,...

Livre

Flour, Jacques (1907-1979). Auteur | Aubert, Jean-Luc (1939-2008). Auteur | Savaux, Éric (1957-....). Auteur

Edité par Sirey - 2013 - 8e édition

Autres documents dans la collection «Sirey université. Série Droit privé»

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Les obligations. 2, Le fait juridique : quasi-contrats, responsabilité déli...

Livre | Flour, Jacques (1907-1979). Auteur | 2011 - 14e édition

Les obligations. 1, L'acte juridique : le contrat, formation, effets, actes...

Livre | Flour, Jacques (1907-1979). Auteur | 2014 - 16e édition

Les obligations. 3, Le rapport d'obligation : la preuve, les effets de l'ob...

Livre | Flour, Jacques (1907-1979). Auteur | 2015 - 9e édition

Du même sujet

Les obligations. 3, Le rapport d'obligation : la preuve, les effets de l'ob...

Livre | Flour, Jacques (1907-1979). Auteur | 2015 - 9e édition

Responsabilité contractuelle et responsabilité délictuelle : essai de délim...

Livre | Huet, Jérôme (19..-....) - juriste. Auteur | 2020 - Édition 2020

la 4e de couv. indique : "Cette publication constitue la première édition d'une thèse soutenue à l'université Paris II en 1979 par Jérôme Huet. Tout à fait inédite et préfacée par Geneviève Viney, elle comprend une pos...

Droit des intermédiaires immobiliers : activités et opérations d'entremise ...

Livre | Thioye, Moussa (1971-....) - juriste. Auteur | 2012 - 2e édition

Les contrats administratifs en Chine : une perspective comparative / Yingyi...

Livre | Li, Yingyi (1982-....). Auteur | 2020

La 4e de couv. indique : "Cette étude, basée sur des sources originales en français, chinois et anglais, vise à trouver la raison cruciale de l'échec de la transplantation juridique des contrats administratifs français. L'ou...

La preuve : [actes du colloque organisé au Sénat les 13 et 14 février 2004 ...

Livre | Puigelier, Catherine (1957-....). Directeur de publication | 2004

Droit de la preuve / Etienne Vergès,... Géraldine Vial,... Olivier Leclerc,...

Livre | Vergès, Étienne (1972-....). Auteur | 2022 - 2e édition mise à jour et augmentée

Du même domaine

Corps et religions : panorama international / sous la direction de Brigitte...

Livre | Feuillet-Liger, Brigitte (1955-....). Directeur de publication | 2021

"Les convictions religieuses conduisent régulièrement les individus à adopter des comportements particuliers à l’égard de leur corps. Le sujet est éminemment complexe et sensible parce qu’il met à l’épreuve, au plan juridique, le ...

L' âge en droit de l'enfance, de la famille et des personnes / sous la dire...

Livre | Mallevaey, Blandine. Directeur de publication | 2024

Parce qu’ils sont susceptibles de causer ou d’aggraver une situation de fragilité ou de dépendance, certains âges de la vie ont vocation à être pris en compte par le droit, principalement dans un souci de protection des personnes ...

La Société judiciaire depuis le XVIIIe siècle / Jean-Pierre Royer,...

Livre | Royer, Jean-Pierre. Auteur | 1979

Les Traités européens : CECA [Communauté européenne du charbon et de l'acie...

Livre | 1979

Problèmes de base de philosophie du droit / Henri Batiffol,...

Livre | Batiffol, Henri (1905-1989) - juriste. Auteur | 1979

Profitability and unemployment : based on the Marshall lectures given at th...

Livre | Malinvaud, Edmond (1923-2015). Auteur | 1980

Chargement des enrichissements...