Code de procédure pénale : annoté / [France]

Livre | Ambroise-Castérot, Coralie (1971-....). Auteur du commentaire | 2020 - 62e édition

Code de procédure pénale : annoté / [France]

Livre | Ambroise-Castérot, Coralie (1971-....). Auteur du commentaire | 2021 - 63e édition

Code de procédure pénale : annoté / [France]

Livre | Ambroise-Castérot, Coralie (1971-....). Auteur du commentaire | 2022 - 64e édition

Référence de tous les acteurs du procès pénal, le Code de procédure pénale Dalloz 2023 est aussi l'outil indispensable des étudiants et chercheurs grâce à ses annotations jurisprudentielles extrêmement complètes, ses te...

Les conditions de détention, condition de la détention / sous la direction ...

Livre | Zientara-Logeay, Sandrine (19..-....). Directeur de publication | 2021

Depuis l'adoption de la loi du 8 avril 2021 tendant à garantir le droit au respect de la dignité en détention, la personne incarcérée qui subit des conditions de détention constitutives de traitements inhumains ou dégradant...

La prison immobile / textes présentés par Monique Seyler

Livre | 2001

Le volet répressif de la loi pour la confiance dans l'institution judiciair...

Livre | Carpentier, Yan (1985-....). Directeur de publication | 2023

Cet ouvrage retranscrit les travaux du colloque sur « Le volet répressif de la loi pour la confiance dans l’institution judiciaire » qui s’est tenu à l’Institut d’études scientifiques de Cargèse le 4 mars 2022. L’objet de cett...

Code de procédure pénale : [annoté] / [France]

Livre | Conte, Philippe (1953-....) - juriste. Directeur de publication | 2023 - 36e édition

La protection des prisonniers de guerre en droit international humanitaire ...

Livre | Maia, Catherine (19..-....). Auteur | 2014

La 4e de couverture indique : "Le régime juridique des prisonniers de guerre est le fruit d’une longue évolution du droit international coutumier et conventionnel. Il est constitué aujourd’hui, pour l’essentiel, de la IIIe Convent...

La santé incarcérée : médecine et conditions de vie en détention / Dr Danie...

Livre | 1991

Corps et religions : panorama international / sous la direction de Brigitte...

Livre | Feuillet-Liger, Brigitte (1955-....). Directeur de publication | 2021

"Les convictions religieuses conduisent régulièrement les individus à adopter des comportements particuliers à l’égard de leur corps. Le sujet est éminemment complexe et sensible parce qu’il met à l’épreuve, au plan juridique, le ...

L' âge en droit de l'enfance, de la famille et des personnes / sous la dire...

Livre | Mallevaey, Blandine. Directeur de publication | 2024

Parce qu’ils sont susceptibles de causer ou d’aggraver une situation de fragilité ou de dépendance, certains âges de la vie ont vocation à être pris en compte par le droit, principalement dans un souci de protection des personnes ...

La Société judiciaire depuis le XVIIIe siècle / Jean-Pierre Royer,...

Livre | Royer, Jean-Pierre. Auteur | 1979

Les Traités européens : CECA [Communauté européenne du charbon et de l'acie...

Livre | 1979

Problèmes de base de philosophie du droit / Henri Batiffol,...

Livre | Batiffol, Henri (1905-1989) - juriste. Auteur | 1979

Profitability and unemployment : based on the Marshall lectures given at th...

Livre | Malinvaud, Edmond (1923-2015). Auteur | 1980