Code des douanes. [Suivi de] Code des douanes de l'Union / France

Livre | Jeannard, Sébastien (1981-....). Auteur du commentaire | 2022 - 7e édition

Code des douanes. [Suivi de] Code des douanes de l'Union / France

Livre | Jeannard, Sébastien (1981-....). Auteur du commentaire | 2023 - 8e édition

Contentieux administratif / Olivier Le Bot

Livre | Le Bot, Olivier (1979-....) - juriste. Auteur | 2019 - 6e édition

Les juridictions administratives rendent plus de 200 000 décisions par an dans les litiges opposant la puissance publique aux particuliers. L'exercice des recours, l'instruction des demandes et le déroulement du procès obéisse...

Contentieux administratif / Olivier Le Bot

Livre | Le Bot, Olivier (1979-....) - juriste. Auteur | 2021 - 8e édition

La 4e de couverture indique : "Les juridictions administratives rendent plus de 400 000 décisions par an dans les litiges opposant la puissance publique aux particuliers. L'exercice des recours, l'instruction des demandes et le d...

Traité de contentieux administratif / Bernard Pacteau,...

Livre | Pacteau, Bernard (1946-....). Auteur | 2008

Manuel de contentieux administratif / Bernard Pacteau,...

Livre | Pacteau, Bernard (1946-....). Auteur | 2010 - 2e édition mise à jour

L' essentiel du contentieux administratif / Frédéric Colin, Marie-Laure Mes...

Livre | Colin, Frédéric (1970-....). Auteur | 2018 - 4e édition

Droit du contentieux administratif / Clémence Barray, Pierre-Xavier Boyer

Livre | Barray, Clémence. Auteur | 2018 - À jour des récentes évolutions législatives et jurisprudentielles

La 4ème de couv. indique : "Le Droit du contentieux administratif est une matière essentielle en droit public. Il permet de comprendre les notions et les mécanismes du droit administratif. De plus, ce droit présente une import...

Corps et religions : panorama international / sous la direction de Brigitte...

Livre | Feuillet-Liger, Brigitte (1955-....). Directeur de publication | 2021

"Les convictions religieuses conduisent régulièrement les individus à adopter des comportements particuliers à l’égard de leur corps. Le sujet est éminemment complexe et sensible parce qu’il met à l’épreuve, au plan juridique, le ...

L' âge en droit de l'enfance, de la famille et des personnes / sous la dire...

Livre | Mallevaey, Blandine. Directeur de publication | 2024

Parce qu’ils sont susceptibles de causer ou d’aggraver une situation de fragilité ou de dépendance, certains âges de la vie ont vocation à être pris en compte par le droit, principalement dans un souci de protection des personnes ...

La Société judiciaire depuis le XVIIIe siècle / Jean-Pierre Royer,...

Livre | Royer, Jean-Pierre. Auteur | 1979

Les Traités européens : CECA [Communauté européenne du charbon et de l'acie...

Livre | 1979

Problèmes de base de philosophie du droit / Henri Batiffol,...

Livre | Batiffol, Henri (1905-1989) - juriste. Auteur | 1979

Profitability and unemployment : based on the Marshall lectures given at th...

Livre | Malinvaud, Edmond (1923-2015). Auteur | 1980