Code des procédures civiles d'exécution : annoté & commenté / [France]

Livre | Leborgne, Anne (1959-....). Auteur du commentaire | 2020 - 8e édition

Code des procédures civiles d'exécution : annoté & commenté / [France]

Livre | Leborgne, Anne (1959-....). Auteur du commentaire | 2023 - 11e édition

Code des procédures civiles d'exécution : Annoté et commenté / Anne Leborgn...

Livre | Leborgne, Anne (1959-....) | 2024 - éd. 2024

Procédures civiles d'exécution / Philippe Hoonakker

Livre | Hoonakker, Philippe (1959-....). Auteur | 2021 - 10e édition

Clair et précis, ce manuel est à jour des dernières réformes : lois dites "Belloubet" du 23 mars 2019 et "PACTE" du 22 mai 2019, ainsi que leurs nombreux textes d'application, ordonnances et décrets, dont les décrets du 26 septemb...

Procédures civiles d'exécution / Philippe Hoonakker

Livre | Hoonakker, Philippe (1959-....). Auteur | 2022 - 11e édition

Clair et précis, ce manuel est à jour des dernières réformes : l'ordonnance du 2 juin 2016 instituant à effet du 1er juillet 2022 la profession de commissaire de justice par fusion des professions d'huissier de justice et de commi...

Procédures civiles d'exécution / Philippe Hoonakker

Livre | Hoonakker, Philippe (1959-....). Auteur | 2023 - 12e édition

Clair et précis, ce manuel est à jour des dernières réformes : l'ordonnance du 2 juin 2016 instituant à effet du 1er juillet 2022 la profession de commissaire de justice par fusion des professions d'huissier de justice et de commi...

Procédures civiles d'exécution / Natalie Fricero

Livre | Fricero, Natalie (1951-....). Auteur | 2020 - 9e [édition]

La 4e de couv. indique : "Les procédures civiles d'exécution, parfois dénommées voies d'exécution, regroupent l'ensemble des moyens de droit dont dispose un créancier pour obtenir le paiement d'une dette que le débiteur n'a pas a...

Procédures civiles d'exécution / Jean-Jacques Ansault,...

Livre | Ansault, Jean-Jacques (1977-....). Auteur | 2022 - 2e édition

Complément naturel du droit des obligations et de la procédure civile, les procédures civiles d'exécution jettent un pont entre une fin recherchée par l'ordre juridique - l'exécution des obligations restées en tout ou partie inexé...

Code des procédures civiles d'exécution 2024 / [France]

Livre | Lauvergnat, Ludovic. Auteur du commentaire | 2023 - 12e édition

La collection Codes bleus :- Référence : LexisNexis, un acteur majeur de l'édition juridique.- Excellence : codes annotés ou commentés par des auteurs de renom.- Actualité : à jour des évolutions législatives et jurisprudentielles...

Corps et religions : panorama international / sous la direction de Brigitte...

Livre | Feuillet-Liger, Brigitte (1955-....). Directeur de publication | 2021

"Les convictions religieuses conduisent régulièrement les individus à adopter des comportements particuliers à l’égard de leur corps. Le sujet est éminemment complexe et sensible parce qu’il met à l’épreuve, au plan juridique, le ...

L' âge en droit de l'enfance, de la famille et des personnes / sous la dire...

Livre | Mallevaey, Blandine. Directeur de publication | 2024

Parce qu’ils sont susceptibles de causer ou d’aggraver une situation de fragilité ou de dépendance, certains âges de la vie ont vocation à être pris en compte par le droit, principalement dans un souci de protection des personnes ...

La Société judiciaire depuis le XVIIIe siècle / Jean-Pierre Royer,...

Livre | Royer, Jean-Pierre. Auteur | 1979

Les Traités européens : CECA [Communauté européenne du charbon et de l'acie...

Livre | 1979

Problèmes de base de philosophie du droit / Henri Batiffol,...

Livre | Batiffol, Henri (1905-1989) - juriste. Auteur | 1979

Profitability and unemployment : based on the Marshall lectures given at th...

Livre | Malinvaud, Edmond (1923-2015). Auteur | 1980