Les procédures alternatives aux poursuites : une autre justice pénale / Fra...

Livre | Ludwiczak, Franck (1974-....). Auteur | 2015

Droit de la médiation et des modes amiables de règlement des différends / J...

Livre | Tricoit, Jean-Philippe (1978-....) - juriste. Auteur | 2019 - [E︠́dition] 2019-20

La 4ème de couverture indique : "En cas de litige et avant de saisir la justice, il est possible de tenter de trouver un accord amiable via un médiateur ou un conciliateur. On parle de modes alternatifs de règlement qui permett...

La notion de médiation administrative / Rhita Bousta

Livre | Bousta, Rhita (1983-....). Auteur | 2021

Droit de la médiation et des modes amiables de règlement des différends / J...

Livre | Tricoit, Jean-Philippe (1978-....) - juriste. Auteur | 2022 - 2e [édition]

En cas de litige et avant de saisir la justice, il est possible de tenter de trouver un accord amiable via un médiateur ou un conciliateur. On parle de modes alternatifs de règlement qui permettent, en faisant l'économie de l'i...

Le préjudice dans le droit civil de la responsabilité / Xavier Pradel, ...

Livre | Pradel, Xavier (1973-....). Auteur | 2004

Le guide pénal : procédure pénale, enquête pénale et instruction judiciaire...

Livre | Crocq, Jean-Christophe (19..-....). Auteur | 2023 - 25e édition

Corps et religions : panorama international / sous la direction de Brigitte...

Livre | Feuillet-Liger, Brigitte (1955-....). Directeur de publication | 2021

"Les convictions religieuses conduisent régulièrement les individus à adopter des comportements particuliers à l’égard de leur corps. Le sujet est éminemment complexe et sensible parce qu’il met à l’épreuve, au plan juridique, le ...

L' âge en droit de l'enfance, de la famille et des personnes / sous la dire...

Livre | Mallevaey, Blandine. Directeur de publication | 2024

Parce qu’ils sont susceptibles de causer ou d’aggraver une situation de fragilité ou de dépendance, certains âges de la vie ont vocation à être pris en compte par le droit, principalement dans un souci de protection des personnes ...

La Société judiciaire depuis le XVIIIe siècle / Jean-Pierre Royer,...

Livre | Royer, Jean-Pierre. Auteur | 1979

Les Traités européens : CECA [Communauté européenne du charbon et de l'acie...

Livre | 1979

Problèmes de base de philosophie du droit / Henri Batiffol,...

Livre | Batiffol, Henri (1905-1989) - juriste. Auteur | 1979

Profitability and unemployment : based on the Marshall lectures given at th...

Livre | Malinvaud, Edmond (1923-2015). Auteur | 1980