Rapport 2010 du Conseil national consultatif des personnes handicapées : remis à la ministre des Solidarités et de la cohésion sociale le 16 mai 2011 / rapport à la ministre des Solidarités et de la cohésion sociale

Livre

Edité par la Documentation française. Paris - 2011

Autres documents dans la collection «Collection des rapports officiels»

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même sujet

Code civil 2024 : annoté / [France] | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Le handicap en France : chroniques d'un combat politique / Jean-Claude Cunin | Cunin, Jean-Claude (19..-....). Auteur

Le handicap en France : chroniques d'un combat politique / Jean-Claude Cuni...

Livre | Cunin, Jean-Claude (19..-....). Auteur | 2008

Principes fondamentaux de droit constitutionnel : cours intégral et synthétique + tableaux et schémas / Pauline Türk | Türk, Pauline (1976-....). Auteur

Principes fondamentaux de droit constitutionnel : cours intégral et synthét...

Livre | Türk, Pauline (1976-....). Auteur | 2023 - 16e [édition]

Cette présentation des principes essentiels du droit constitutionnel mêle l'étude des concepts-clefs (État, souveraineté, démocratie, justice constitutionnelle) à une approche renouvelée de certaines questions d'actualité (droit c...

Le droit administratif en schémas / Jean Fougerouse,... | Fougerouse, Jean (19..-....) - juriste. Auteur

Le droit administratif en schémas / Jean Fougerouse,...

Livre | Fougerouse, Jean (19..-....) - juriste. Auteur | 2022 - 7e édition

Très didactique, ce manuel de droit administratif a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : la mise en avant des distinctions fondamentales ; la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents ; un effort de mis...

Droit administratif : licence 2 : le principe de légalité : sources et limites, le service public, la police administrative, l'acte administratif unilatéral, le contrat administratif, la responsabilité administrative, le contrôle juridictionnel de l'administration / sous la direction de Delphine Pollet-Panoussis | Pollet, Delphine (1977-....). Directeur de publication

Droit administratif : licence 2 : le principe de légalité : sources et limi...

Livre | Pollet, Delphine (1977-....). Directeur de publication | 2023 - [2023-2024]

Grammaire progressive du français : avec 400 exercices / Michèle Boularès, Jean-Louis Frérot | Boularès, Michèle. Auteur

Grammaire progressive du français : avec 400 exercices / Michèle Boularès, ...

Livre | Boularès, Michèle. Auteur | 2012 - [2e édition]

Du même domaine

Rapport général des activités : 1998-2000 / du Groupe européen d'éthique des sciences et des nouvelles technologies auprès de la Commission européenne |

Rapport général des activités : 1998-2000 / du Groupe européen d'éthique de...

Livre | 2001

Rapport général des activités : 2000-2005 / du Groupe européen d'éthique des sciences et des nouvelles technologies auprès de la Commission européenne |

Rapport général des activités : 2000-2005 / du Groupe européen d'éthique de...

Livre | 2005

Puissances technologiques et éthique de la décision : [journée d'études du 4 mai 2018 à Paris] / [organisée par l'] Académie catholique de France [et le] Centre catholique international de coopération avec l'UNESCO | Capelle-Dumont, Philippe (1954-....). Directeur de publication

Puissances technologiques et éthique de la décision : [journée d'études du ...

Livre | Capelle-Dumont, Philippe (1954-....). Directeur de publication | 2019

Study on the patenting of inventions related to human stem cell research / Geertrui Van Overwalle |

Study on the patenting of inventions related to human stem cell research / ...

Livre | 2002

Médecine et biologie : quelle logique ? / Michel Delsol,... Louis F. Perrin,... | Delsol, Michel (1922-2012). Auteur

Médecine et biologie : quelle logique ? / Michel Delsol,... Louis F. Perrin...

Livre | Delsol, Michel (1922-2012). Auteur | 2000

Les anormaux : cours au Collège de France (1974-1975) / Michel Foucault | Foucault, Michel. Auteur

Les anormaux : cours au Collège de France (1974-1975) / Michel Foucault

Livre | Foucault, Michel. Auteur | 1999

Chargement des enrichissements...