Responsabilité civile environnementale / [Mathilde Hautereau-Boutonnet,...]

Livre

Hautereau-Boutonnet, Mathilde (1972-....) - juriste. Auteur

Edité par Dalloz - 2020

Cet ouvrage est une présentation de la responsabilité civile environnementale à travers l'examen des conditions processuelles subjectives et objectives, ainsi que des actions fondées sur le droit commun et les régimes spéciaux. La typologie et l'encadrement des mesures sont également abordés.

Autres documents dans la collection «Dalloz corpus»

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Le procès environnemental : du procès sur l'environnement au procès pour l'environnement / sous la direction de Mathilde Hautereau-Boutonnet et Ève Truilhé | Hautereau-Boutonnet, Mathilde (1972-....) - juriste. Auteur. Directeur de publication

Le procès environnemental : du procès sur l'environnement au procès pour l'...

Livre | Hautereau-Boutonnet, Mathilde (1972-....) - juriste. Auteur. Directeur de publication | 2021

Le procès peut-il contribuer à renforcer la protection de l'envrionnement ? Si l'on assiste aujourd'hui à une multiplication des procès climatiques à travers le monde, rien n'assure pourtant que les règles gouvernant le procès soi...

Le principe de précaution en droit de la responsabilité civile / Mathilde Boutonnet,... | Hautereau-Boutonnet, Mathilde (1972-....) - juriste. Auteur

Le principe de précaution en droit de la responsabilité civile / Mathilde B...

Livre | Hautereau-Boutonnet, Mathilde (1972-....) - juriste. Auteur | 2005

Le Code civil, un code pour l'environnement / Mathilde Hautereau-Boutonnet | Hautereau-Boutonnet, Mathilde (1972-....) - juriste. Auteur

Le Code civil, un code pour l'environnement / Mathilde Hautereau-Boutonnet

Livre | Hautereau-Boutonnet, Mathilde (1972-....) - juriste. Auteur | 2021

Le Code civil n'est pas un code comme les autres. Né en 1804, il a su traverser les époques et relever les défis qui s'offrent à lui. Aujourd'hui, il devient un " code pour l'environnement ". En consacrant dans le Code civil un ré...

Du même sujet

Pratiquer la RSE en 11 cas d'entreprises : Air France industries, Bouygues construction, LVMH. / [dirigé par] Pierre Baret & Fanny Romestant | Baret, Pierre (19..-....). Directeur de publication

Pratiquer la RSE en 11 cas d'entreprises : Air France industries, Bouygues ...

Livre | Baret, Pierre (19..-....). Directeur de publication | 2020 - 2e édition

L’ intégration des enjeux environnementaux dans les branches du droit : quelle(s) réalité(s) juridique(s) ? : [Journée d'étude, 28 janvier 2016, à l'Université de La Réunion] / [organisée par le Centre de recherche juridique, CRJ de l'Université de La Réunion] | Dupéré, Olivier (1981-....) - juriste. Directeur de publication

L’ intégration des enjeux environnementaux dans les branches du droit : que...

Livre | Dupéré, Olivier (1981-....) - juriste. Directeur de publication | 2017

Droit de l'environnement / Pascale Martin-Bidou,... | Martin-Bidou, Pascale (19..-....) - juriste. Auteur

Droit de l'environnement / Pascale Martin-Bidou,...

Livre | Martin-Bidou, Pascale (19..-....) - juriste. Auteur | 2021 - 2e édition

Dérèglement climatique, réchauffement de la planète, pollution, montée des eaux, exode de populations, disparition des espèces et biodiversité menacée... L'inquiétude ne suffit plus. Agir c'est s'informer, savoir et comprendre pou...

Le droit international face aux enjeux environnementaux : [actes du 43e] colloque d'Aix-en-Provence, [4-6 juin 2006] / [organisé par la] Société française pour le droit international |

Le droit international face aux enjeux environnementaux : [actes du 43e] co...

Livre | 2010

Droit de l'environnement / Michel Prieur,... | Prieur, Michel (1940-....). Auteur

Droit de l'environnement / Michel Prieur,...

Livre | Prieur, Michel (1940-....). Auteur | 2023 - 9e édition

Face à l'accélération des menaces pour l'environnement et la santé et aux risques de régression du droit de l'environnement, ce Précis vise à éclairer les pouvoirs publics nationaux et locaux, les auteurs et les victimes des désor...

Droit de l'environnement : vers un droit économique au service de l'environnement / Anne Petitpierre-Sauvain,... | Petitpierre-Sauvain, Anne (1943-....). Auteur

Droit de l'environnement : vers un droit économique au service de l'environ...

Livre | Petitpierre-Sauvain, Anne (1943-....). Auteur | 2012

Chargement des enrichissements...