Institutions de l'Union européenne / Nathalie De Grove-Valdeyron,...

Livre | Grove-Valdeyron, Nathalie de (1963-....) - juriste. Auteur | 2007 - 2e édition

Droit européen de la santé / Nathalie De Grove-Valdeyron,...

Livre | Grove-Valdeyron, Nathalie de (1963-....) - juriste. Auteur | 2018 - [2e édition]

La 4e de couverture indique : "Paradoxe ou métamorphose ? La protection de la santé restait, dans le traité de Rome, une prérogative naturelle que pouvaient opposer les États membres à l'intégration économique communautair...

Recherches sur l'évolution du droit international des brevets de médicament...

Livre | Delcourt, Diane (19..-....). Auteur | 2010

Démocratie et marché dans l'Union européenne / [colloque annuel de la CEDEC...

Livre | Carpano, Éric (1972-....) - juriste. Directeur de publication | 2021

Droit européen des affaires / Louis Vogel,...

Livre | Vogel, Louis (1954-....). Auteur | 2019 - 2e édition

La 4e de couv. indique : "Le droit européen des affaires connaît un développement remarquable indépendamment des aléas de la construction européenne. D'abord sont supprimées les restrictions à l'accès et à l'exercice de toutes les...

Les grands principes du droit communautaire de travail / Marc Richevaux, Da...

Livre | Richevaux, Marc. Auteur | 2007

Business law / James Marson

Livre | Marson, James. Auteur | 2011 - 2nd edition

The English legal system. Law of the European Union. Contractual obligations. Tortious liability. Employment. Intellectual property. Company law.

Business law / James Marson,...

Livre | Marson, James. Auteur | 2013 - 3rd edition

The English legal system. Law of the European Union. Contractual obligations. Tortious liability. Employment. Intellectual property. Company law.

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code de commerce annoté : Edition limitée / Nicolas Rontchevsky, Eric Chevr...

Livre | Rontchevsky, Nicolas | 2024 - éd. 2025

A jour de la transposition de la directive européenne ESG (CSRD). L'édition 2025 est notamment à jour, dans sa partie codifiée et ses textes complémentaires : de la loi du 22 avril 2024 d'adaptation au droit de l'UE, notamment en ...

Code civil annoté : Edition limitée / Xavier Henry, Alice Tisserand-Martin,...

Livre | Henry, Xavier (1959-....) | 2024 - éd. 2025

La "Bible" du droit civil. Les + de l'édition 2025 du Code civil : Edition 2025 enrichie de nombreux textes et de plusieurs centaines de nouveaux arrêts ; Plus de 30 000 décisions citées ; Bonus : mise à jour mensuelle par lettre ...

Principes fondamentaux de droit constitutionnel : cours intégral et synthét...

Livre | Türk, Pauline (1976-....). Auteur | 2023 - 16e [édition]

Cette présentation des principes essentiels du droit constitutionnel mêle l'étude des concepts-clefs (État, souveraineté, démocratie, justice constitutionnelle) à une approche renouvelée de certaines questions d'actualité (droit c...

Le droit administratif en schémas / Jean Fougerouse,...

Livre | Fougerouse, Jean (19..-....) - juriste. Auteur | 2022 - 7e édition

Très didactique, ce manuel de droit administratif a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : la mise en avant des distinctions fondamentales ; la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents ; un effort de mis...

Droit civil 1re année : introduction, personnes, famille / Mélina Douchy-Ou...

Livre | Douchy-Oudot, Mélina (1968-....). Auteur | 2023 - 12e édition