Droits privé et public de la responsabilité extracontractuelle : étude comp...

Livre | 2017

Responsabilité civile extracontractuelle / Philippe Brun,...

Livre | Brun, Philippe (1966-....) - avocat. Auteur | 2018 - 5e édition

La 4e de couverture indique : "Même à s'en tenir à ses aspects extracontractuels, la responsabilité civile apparaît aujourd'hui comme une vaste nébuleuse, dont l'ubiquité n'a d'égale que la diversité : à côté des règl...

Responsabilité civile extracontractuelle / Philippe Brun,...

Livre | Brun, Philippe (1966-....) - avocat. Auteur | 2023 - 6e édition

La 4e de couverture indique : "Même à s'en tenir à ses aspects extracontractuels, la responsabilité civile apparaît aujourd'hui comme une vaste nébuleuse, dont l'ubiquité n'a d'égale que la diversité : à côté des règl...

Droit des obligations : responsabilité civile, délit et quasi-délit / Phili...

Livre | Delebecque, Philippe (1954-....). Auteur | 2023 - 9e édition

Cet ouvrage est l'un des volumes qui constituent le Droit des obligations réalisé par les auteurs : - Contrat et quasi-contrat ; - Responsabilité civile - Délit et quasi-délit ; - Régime général. Le principe commun de ces volumes ...

Responsabilité contractuelle et responsabilité délictuelle : essai de délim...

Livre | Huet, Jérôme (19..-....) - juriste. Auteur | 2020 - Édition 2020

la 4e de couv. indique : "Cette publication constitue la première édition d'une thèse soutenue à l'université Paris II en 1979 par Jérôme Huet. Tout à fait inédite et préfacée par Geneviève Viney, elle comprend une pos...

Contentieux administratif / Camille Broyelle,...

Livre | Broyelle, Camille (19..-....). Auteur | 2018 - 6e édition

La 4e de couverture indique : "Cet ouvrage traite des juridictions administratives, des recours juridictionnels et du procès qui se tient devant le juge administratif. De l'ouverture de l'instance jusqu'à la contestation du juge...

Corps et religions : panorama international / sous la direction de Brigitte...

Livre | Feuillet-Liger, Brigitte (1955-....). Directeur de publication | 2021

"Les convictions religieuses conduisent régulièrement les individus à adopter des comportements particuliers à l’égard de leur corps. Le sujet est éminemment complexe et sensible parce qu’il met à l’épreuve, au plan juridique, le ...

L' âge en droit de l'enfance, de la famille et des personnes / sous la dire...

Livre | Mallevaey, Blandine. Directeur de publication | 2024

Parce qu’ils sont susceptibles de causer ou d’aggraver une situation de fragilité ou de dépendance, certains âges de la vie ont vocation à être pris en compte par le droit, principalement dans un souci de protection des personnes ...

La Société judiciaire depuis le XVIIIe siècle / Jean-Pierre Royer,...

Livre | Royer, Jean-Pierre. Auteur | 1979

Les Traités européens : CECA [Communauté européenne du charbon et de l'acie...

Livre | 1979

Problèmes de base de philosophie du droit / Henri Batiffol,...

Livre | Batiffol, Henri (1905-1989) - juriste. Auteur | 1979

Profitability and unemployment : based on the Marshall lectures given at th...

Livre | Malinvaud, Edmond (1923-2015). Auteur | 1980