Droit administratif / Élise Untermaier-Kerléo,...

Livre | Untermaier, Élise (1981-....). Auteur | 2023 - 2e édition

Droit administratif / Hervé de Gaudemar,... Elise Untermaier-Kerléo,...

Livre | Gaudemar, Hervé de (1976-....) - juriste. Auteur | 2023 - [Edition] 2023

Le principe de liberté en droit public français / Sandrine Perera,...

Livre | Perera, Sandrine (1991-....). Auteur | 2021

Si la littérature juridique abonde sur la notion d'égalité, elle est en revanche très limitée sur la notion de liberté au singulier et plus encore sur le principe de liberté, pourtant au fondement de l'ordre juridique franc...

La responsabilité du fait des lois méconnaissant des normes de valeur supér...

Livre | Blandin, Amandine (1983-....). Auteur | 2016

L' inapplication de la règle de droit : exploration des contours d'un phéno...

Livre | Renard, Stéphanie (19..-....) - juriste. Directeur de publication | 2020

"Destinée à produire des effets, la règle de droit a normalement vocation à s'appliquer. La pratique dément pourtant cette évidence : en droit public comme en droit privé, il existe de nombreuses hypothèses d'innaplication...

La force et l'influence normatives des groupes d'intérêt : identification, ...

Livre | Mekki, Mustapha (1973-....). Directeur de publication | 2011

La qualité de la norme. Tome 2 : L'application de la norme / sous la direct...

Livre | Bonis-Garçon, Évelyne (1973-....) - auteure en droit. Directeur de publication | 2020

La question de la qualité des normes se pose de longue date déjà et le constat est communément fait d'une perte de qualité. Il a semblé souhaitable de compléter la réflexion déjà menée sur les conséquences de l'exigenc...

L' essentiel de l'introduction générale au droit / Sophie Druffin-Bricca

Livre | Druffin-Bricca, Sophie (1966-....). Auteur | 2020 - 16e édition

D'après la 4e de couv. : "Réviser et faire un point actualisé. L'essentiel de l'introduction générale au droit est une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir. 13 ch...

Corps et religions : panorama international / sous la direction de Brigitte...

Livre | Feuillet-Liger, Brigitte (1955-....). Directeur de publication | 2021

"Les convictions religieuses conduisent régulièrement les individus à adopter des comportements particuliers à l’égard de leur corps. Le sujet est éminemment complexe et sensible parce qu’il met à l’épreuve, au plan juridique, le ...

L' âge en droit de l'enfance, de la famille et des personnes / sous la dire...

Livre | Mallevaey, Blandine. Directeur de publication | 2024

Parce qu’ils sont susceptibles de causer ou d’aggraver une situation de fragilité ou de dépendance, certains âges de la vie ont vocation à être pris en compte par le droit, principalement dans un souci de protection des personnes ...

La Société judiciaire depuis le XVIIIe siècle / Jean-Pierre Royer,...

Livre | Royer, Jean-Pierre. Auteur | 1979

Les Traités européens : CECA [Communauté européenne du charbon et de l'acie...

Livre | 1979

Problèmes de base de philosophie du droit / Henri Batiffol,...

Livre | Batiffol, Henri (1905-1989) - juriste. Auteur | 1979

Profitability and unemployment : based on the Marshall lectures given at th...

Livre | Malinvaud, Edmond (1923-2015). Auteur | 1980