2002 : genèse d'une loi sur les musées / sous la direction de Marie Cornu, ...

Livre | Cornu, Marie (1958-....). Directeur de publication | 2022

La nouvelle loi relative aux musées de France a été promulguée le 4 janvier 2002. Un certain nombre de points, en forme d’impensés, sont pourtant laissés de côté, sur le versant des collections comme sur le versant des pro...

Archives des dictatures sud-américaines : Entre droit à la mémoire et droit...

Livre | Cornu, Marie (1958-....). Directeur de publication | 2023

Les archives constituent un pilier de la mémoire collective des nations et des sociétés. Conservant les traces du passé collectif, sources de connaissance pour l’histoire, elles garantissent l’accès des citoyens à l’information. E...

Vocabulaire juridique / publié sous la direction de Gérard Cornu

Livre | Cornu, Gérard (1926-2007). Directeur de publication | 2011 - [9e édition mise à jour]

The settlement of international cultural heritage disputes / Alessandro Che...

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Code du patrimoine : annoté & commenté / [France]

Livre | 2018 - 2e édition

Faut-il rendre les oeuvres d'art ? / Emmanuel Pierrat

Livre | Pierrat, Emmanuel (1968-....). Auteur | 2011

Le patrimoine culturel religieux : enjeux juridiques et pratiques culturell...

Livre | 2006

La protection du patrimoine architectural contemporain : recherche sur l'in...

Livre | Touzeau-Mouflard, Line (1978-....). Auteur | 2010

Entre-temps : le bien culturel et le droit / Marie Cornu

Livre | Cornu, Marie (1958-....). Auteur | 2023

Dans l'appréhension de ces choses plongées dans le temps que sont les biens culturels - ensemble des traces des activités humaines qu'une société considère comme essentielles, pour son identité et sa mémoire collective -, le droit...

Corps et religions : panorama international / sous la direction de Brigitte...

Livre | Feuillet-Liger, Brigitte (1955-....). Directeur de publication | 2021

"Les convictions religieuses conduisent régulièrement les individus à adopter des comportements particuliers à l’égard de leur corps. Le sujet est éminemment complexe et sensible parce qu’il met à l’épreuve, au plan juridique, le ...

L' âge en droit de l'enfance, de la famille et des personnes / sous la dire...

Livre | Mallevaey, Blandine. Directeur de publication | 2024

Parce qu’ils sont susceptibles de causer ou d’aggraver une situation de fragilité ou de dépendance, certains âges de la vie ont vocation à être pris en compte par le droit, principalement dans un souci de protection des personnes ...

La Société judiciaire depuis le XVIIIe siècle / Jean-Pierre Royer,...

Livre | Royer, Jean-Pierre. Auteur | 1979

Les Traités européens : CECA [Communauté européenne du charbon et de l'acie...

Livre | 1979

Problèmes de base de philosophie du droit / Henri Batiffol,...

Livre | Batiffol, Henri (1905-1989) - juriste. Auteur | 1979

Profitability and unemployment : based on the Marshall lectures given at th...

Livre | Malinvaud, Edmond (1923-2015). Auteur | 1980