Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Droit civil 1re année : introduction, personnes, famille / Mélina Douchy-Ou...

Livre | Douchy-Oudot, Mélina (1968-....). Auteur | 2023 - 12e édition

Droit commercial / Annalisa De Grandi,... Patrick Posocco,... Laurent Posoc...

Livre | De Grandi, Annalisa (19..-....) - juriste. Auteur | 2022

Ce manuel présente, sous une forme synthétique, les notions fondamentales du droit commercial et des affaires. L'étude débute par une introduction au droit commercial. Elle analyse ensuite les institutions commerciales, les ac...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2022 - 118e édition

L'édition 2023 est notamment à jour des textes suivants : loi du 28 février 2022 modernisant la régulation du marché de l'art ; loi du 14 février 2022 en faveur de l'activité professionnelle indépendante et décrets des 26 et 28 av...

Code de commerce : annoté / [France]

Livre | Rontchevsky, Nicolas (1963-....). Directeur de publication | 2023 - 119e édition

L'édition 2024 est notamment à jour des textes suivants : - décret du 11 mai 2023 complétant et modifiant les dispositions relatives au registre des sûretés mobilières et autres opérations connexes ; - loi du 30 mars 2023 tendant ...

Code civil : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2022 - 122e édition

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code de commerce annoté : Edition limitée / Nicolas Rontchevsky, Eric Chevr...

Livre | Rontchevsky, Nicolas | 2024 - éd. 2025

A jour de la transposition de la directive européenne ESG (CSRD). L'édition 2025 est notamment à jour, dans sa partie codifiée et ses textes complémentaires : de la loi du 22 avril 2024 d'adaptation au droit de l'UE, notamment en ...

Code civil annoté : Edition limitée / Xavier Henry, Alice Tisserand-Martin,...

Livre | Henry, Xavier (1959-....) | 2024 - éd. 2025

La "Bible" du droit civil. Les + de l'édition 2025 du Code civil : Edition 2025 enrichie de nombreux textes et de plusieurs centaines de nouveaux arrêts ; Plus de 30 000 décisions citées ; Bonus : mise à jour mensuelle par lettre ...

Principes fondamentaux de droit constitutionnel : cours intégral et synthét...

Livre | Türk, Pauline (1976-....). Auteur | 2023 - 16e [édition]

Cette présentation des principes essentiels du droit constitutionnel mêle l'étude des concepts-clefs (État, souveraineté, démocratie, justice constitutionnelle) à une approche renouvelée de certaines questions d'actualité (droit c...

Droit civil 1re année : introduction, personnes, famille / Mélina Douchy-Ou...

Livre | Douchy-Oudot, Mélina (1968-....). Auteur | 2023 - 12e édition

Droit administratif : licence 2 : le principe de légalité : sources et limi...

Livre | Pollet, Delphine (1977-....). Directeur de publication | 2023 - [2023-2024]