Le juge de paix et la répression des infractions douanières en Flandre et en Hollande (1794-1815) : contribution à l'histoire du système continental napoléonien = = De vrederechter en de beteugeling der douane-overtredingen in Vlaanderen en Nederland (1794-1815) : bijdrage tot de geschiedenis van het napoleontische continentale stelsel / Sylvie Humbert-Convain

Livre

Humbert-Convain, Sylvie. Auteur

Edité par [s. n.]. [S. l.] - 1993

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même sujet

Miscellanea historica in honorem Leonis van der Essen : Universitatis Catho...

Livre | 1947

Description du Pays-Bas contenant toutes les villes des dix-sept provinces,...

Livre | Wainne, Louis de. Imprimeur. Libraire | 1720 - Nouvelle édition

Hollande / Présentation de André Maurois

Livre | Maurois, André (1885-1967). Auteur | 1955

Les maîtres d'autrefois : Belgique, Hollande / Eugène Fromentin

Livre | Fromentin, Eugène (1820-1876). Auteur | 2018

Relation de mon voïage de Flandre, de Hollande et de Zélande fait en mil si...

Livre | Lemaitre, Charles - auteur dramatique. Auteur | 1978

Journalisme et hétérodoxie au Refuge hollandais : le cas de l'"Histoire cri...

Livre | Drouin, Sébastien (1975-....). Auteur | 2023

Reconstitution du contexte entourant la condamnation du pasteur Samuel Masson, directeur du périodique Histoire critique de la République des Lettres, en 1713, pour avoir fait paraître des dissertations sur le psaume CX. A partir ...

Du même domaine

Corps et religions : panorama international / sous la direction de Brigitte...

Livre | Feuillet-Liger, Brigitte (1955-....). Directeur de publication | 2021

"Les convictions religieuses conduisent régulièrement les individus à adopter des comportements particuliers à l’égard de leur corps. Le sujet est éminemment complexe et sensible parce qu’il met à l’épreuve, au plan juridique, le ...

L' âge en droit de l'enfance, de la famille et des personnes / sous la dire...

Livre | Mallevaey, Blandine. Directeur de publication | 2024

Parce qu’ils sont susceptibles de causer ou d’aggraver une situation de fragilité ou de dépendance, certains âges de la vie ont vocation à être pris en compte par le droit, principalement dans un souci de protection des personnes ...

La Société judiciaire depuis le XVIIIe siècle / Jean-Pierre Royer,...

Livre | Royer, Jean-Pierre. Auteur | 1979

Les Traités européens : CECA [Communauté européenne du charbon et de l'acie...

Livre | 1979

Problèmes de base de philosophie du droit / Henri Batiffol,...

Livre | Batiffol, Henri (1905-1989) - juriste. Auteur | 1979

Profitability and unemployment : based on the Marshall lectures given at th...

Livre | Malinvaud, Edmond (1923-2015). Auteur | 1980

Chargement des enrichissements...