Essai d'une théorie générale des contrats spéciaux / Isabelle Boismery

Livre | Boismery, Isabelle (1991-....). Auteur | 2023

Le droit des contrats spéciaux s'illustre dans le Code civil par les différents contrats nommés que sont principalement les contrats de vente, de bail, d’entreprise, de dépôt, de mandat. Très utilisés en pratique, ces contr...

Pour une réforme du droit des contrats : réflexions et propositions d'un gr...

Livre | Terré, François (1930-....). Directeur de publication | 2009

Projet de réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve ...

Livre | 2015

L' avant-projet de réforme du droit des contrats spéciaux : [actes du collo...

Livre | Cerqueira, Gustavo Vieira da Costa (19..-....) - juriste. Directeur de publication | 2023

Réunissant les actes du colloque qui s'est tenu à l'université de Nîmes le 7 octobre 2022, l'ouvrage entend discuter l'avant-projet de réforme du droit des contrats spéciaux, élaboré par la commission présidée par le pro...

La réécriture du code civil : le droit français des contrats après la réfor...

Livre | 2018

Le nouveau droit des obligations : commentaire théorique et pratique dans l...

Livre | Chantepie, Gaël (1976-....). Auteur | 2018 - 2e édition

La 4e de couv. indique : "L'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations a opéré une refonte majeure d'un corps de textes resté quasimen...