/5
0 avis
Le parfait notaire apostolique, et procureur des officialitez et cours ecclesiastiques. Contenant la maniere d'obtenir les benefices, de les conserver, & d'en éviter la perte ; tous les actes qui se reçoivent par les notaires apostoliques, & qui se sont par les secretaires d'Archevêchez, evêchez, & d'autres superieurs ecclesiastiques, avec l'instruction necessaire pour proceder dans les officialitez & cours ecclesiastiques, suivant les nouvelles ordonnances, & autres traitez des matieres beneficiales, &c. Ensemble les formalitez qui s'observent aujourd'huy pour les dispenses & la celebration du mariage, conformément à l'ordonnance de Blois & à celle de 1639 aux edits & declarations du roy, & arrests de reglemens sur ce intervenus. Par Me. Claude Horry, notaire apostolique de l'Archevêché de Paris. Dédié à Monseigneur Daligre, conseiller d'estat ordinaire.
Livre
Vérification des exemplaires disponibles ...
Se procurer le document
Vérification des exemplaires disponibles ...
Autre format
Issus de la même oeuvre
Suggestions
Du même auteur
Du même sujet
Du même domaine
Chargement des enrichissements...