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Le conjoint du contractant / Julie Souhami
Livre | Souhami, Julie (1975-....) - juriste. Auteur | 2005
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Ankle dysfunction in multiple sclerosis and the effects on walking
Archive ouverte: Article de revue
Massot, Caroline | 2021-08-14
International audience. Purpose: Even in the early stage of the disease, for patients suffering from multiple sclerosis (MS), the most common and reported biomechanical alterations in the lower limb are located at t...
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Entreprises en difficulté / [réalisé par] la Rédaction des Éditions Francis...
Livre | 2019 - [Édition] à jour au 10 octobre 2019
La 4e de couv. indique : "En 2018, plus de 53 000 défaillances d'entreprises ont donné lieu à l'ouverture de procédures collectives d'apurement du passif : sauvegarde ; redressement ou liquidation judiciaire ; rétablissement ...
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Précis du droit de la commande publique : marchés publics - concessions / S...
Livre | Braconnier, Stéphane (1969-....). Auteur | 2017 - 5e édition
La 4e de couv. : "Le droit de la commande publique fait l'objet depuis l'entrée en vigueur des ordonnances n° 2015-899 du 23 juillet 2015 et n° 2016-65 du 29 janvier 2016 d'une harmonisation qui tend vers la codification de ses r...
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La force obligatoire du contrat à l'épreuve des procédures d'insolvabilité ...
Livre | Lafaurie, Karl. Auteur | 2020
Alors que de nombreuses réflexions doctrinales remettent en cause l'analyse classique du contrat, la force obligatoire du contrat demeure largement conçue comme un principe absolu, ne souffrant que d'exceptions mineures. La forc...
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Le contrat portant sur le corps humain / Aloïse Quesne
Livre | Quesne, Aloïse (1986-....). Auteur | 2021
Quel est le point commun entre le transfert d'un joueur de football, la réalisation d'un tatouage et une consultation chez son médecin traitant ? Chacune de ces situations renferme un "contrat portant sur le corps humain". En ce...
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Droit des contrats administratifs / David Subra & Emmanuel Tessier
Livre | Subra, David. Auteur | 2023 - 3e édition
Le procédé contractuel occupe une place de choix dans la palette des outils juridiques utilisés par les autorités publiques. Le fait qu’elles y recourent crescendo révèle leur volonté de rechercher le consentement des acteurs de l...
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Droit des contrats administratifs / David Subra & Emmanuel Tessier
Livre | Subra, David. Auteur | 2021 - 2e édition
Le procédé contractuel occupe une place de choix dans la palette des outils juridiques utilisés par les autorités publiques. Le fait qu'elles y recourent crescendo révèle leur volonté de rechercher le consentement des acteu...
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Guide des procédures collectives : 2020-2021 / Jocelyne Vallansan,...
Livre | Vallansan, Jocelyne (1957-....). Auteur | 2020
Présentation de l'éditeur : "Le droit des entreprises en difficulté est un droit complexe que les réformes successives et la jurisprudence foisonnante n'ont pas rendu plus lisible. Ce Guide des procédures collectives, à jour...
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The processing of medical data : Contribution to the study of data laws. L'...
Archive ouverte: Thèse
Voillemet, Agathe | 2022-03-10
Belonging to the health data category, medical data is an intangible element of the human body generated during the health care of the patient. Indeed, medical data tends to reify a physiological state intrinsic to the human perso...
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- BU Vauban - Rue du port 5 (5 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- EDHEC Business School - Lille 2 (2 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- FD - Campus Issy-Les-Moulineaux 2 (2 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)