Traité sur l'Union européenne. Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne. Charte des droits fondamentaux. Traités MES et SCG. Textes relatifs au Brexit / [Union européenne]

Livre

Kaddous, Christine (1964-....). Éditeur scientifique | Picod, Fabrice (1964-....). Éditeur scientifique

Edité par Stämpfli Editions ; LexisNexis - 2023 - 14e édition,

L'objectif de ce recueil est de procurer à ses utilisateurs un accès aisé aux textes fondamentaux de l'Union européenne, tels qu'ils résultent des modifications apportées par le traité de Lisbonne ainsi que par les derniers traités. Il regroupe, dans une version consolidée : le traité sur l'Union européenne, le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, deux tables de concordance, les protocoles et déclarations, la charte des droits fondamentaux de l'Union européenne et les explications y relatives, le traité, du 2 février 2012, instituant le mécanisme européen de stabilité, et le traité, du 2 mars 2012, sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l'Union économique et monétaire. Une introduction présente les principaux thèmes liés à l'Union européenne : structure, compétences, coopérations renforcées, droits fondamentaux, principes démocratiques, institutions, instruments normatifs, politiques et actions internes et action extérieure de l'Union. Un index substantiel permet un accès aisé aux notions pertinentes recherchées.

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Traité sur l'Union européenne. Traité sur le fonctionnement de l'Union euro...

Livre | Kaddous, Christine (1964-....). Directeur de publication | 2019 - 10e édition

La 4ème de couv. indique : "L'objectif de ce recueil est de procurer à ses utilisateurs un accès aisé aux textes fondamentaux de l'Union européenne, tels qu'ils résultent des modifications apportées par le traité de Lisbon...

Traité sur l'Union européenne. Traité sur le fonctionnement de l'Union euro...

Livre | Kaddous, Christine (1964-....). Directeur de publication | 2021 - 12e édition, 2021

"L'objectif de ce recueil est de procurer à ses utilisateurs un accès aisé aux textes fondamentaux de l'Union européenne, tels qu'ils résultent des modifications apportées par le traité de Lisbonne ainsi que par les dernier...

Jurisprudence de la CJUE 2020 : décisions et commentaires / sous la directi...

Livre | Picod, Fabrice (1964-....). Directeur de publication. Auteur | 2021

Le recueil Jurisprudence de la CJUE 2020. Décisions et commentaires réunit les décisions de la Cour de justice prononcées au cours de l'année 2020 qui ont été considérées comme étant les plus significatives dans chacune ...

Du même sujet

Traité sur l'Union européenne. Traité sur le fonctionnement de l'Union euro...

Livre | Kaddous, Christine (1964-....). Directeur de publication | 2019 - 10e édition

La 4ème de couv. indique : "L'objectif de ce recueil est de procurer à ses utilisateurs un accès aisé aux textes fondamentaux de l'Union européenne, tels qu'ils résultent des modifications apportées par le traité de Lisbon...

Traité sur l'Union européenne. Traité sur le fonctionnement de l'Union euro...

Livre | Kaddous, Christine (1964-....). Directeur de publication | 2021 - 12e édition, 2021

"L'objectif de ce recueil est de procurer à ses utilisateurs un accès aisé aux textes fondamentaux de l'Union européenne, tels qu'ils résultent des modifications apportées par le traité de Lisbonne ainsi que par les dernier...

Le Traité de Lisbonne : commentaire, article par article, des nouveaux trai...

Livre | 2008

La 4ème de couv. indique : "Le traité de Lisbonne : un traité " simplifié " peut-être, certainement pas un traité " simple ". Tout au contraire, un texte fort complexe qui modifie plusieurs centaines de dispositions des trai...

Les traités européens après le Traité de Lisbonne : textes comparés / éditi...

Livre | 2012 - 2e édition

La 4e de couverture indique : "L'entrée en vigueur du traité de Lisbonne, le 1er décembre 2009, marque l'aboutissement d'un indispensable processus de révision des traités européens, engagé dès le milieu des années 1990 p...

Les traités européens après le Traité de Lisbonne : textes comparés / éditi...

Livre | 2013 - 3e édition

Les traités européens après le traité de Lisbonne : textes comparés / éditi...

Livre | Priollaud, François-Xavier (1950-....). Éditeur scientifique | 2016 - 4e édition

L'entrée en vigueur du traité de Lisbonne, le 1er décembre 2009, marque l'aboutissement d'un indispensable processus de révision des traités européens, engagé dès le milieu des années 1990 pour adapter le fonctionnement de l'Union...

Du même domaine

Corps et religions : panorama international / sous la direction de Brigitte...

Livre | Feuillet-Liger, Brigitte (1955-....). Directeur de publication | 2021

"Les convictions religieuses conduisent régulièrement les individus à adopter des comportements particuliers à l’égard de leur corps. Le sujet est éminemment complexe et sensible parce qu’il met à l’épreuve, au plan juridique, le ...

L' âge en droit de l'enfance, de la famille et des personnes / sous la dire...

Livre | Mallevaey, Blandine. Directeur de publication | 2024

Parce qu’ils sont susceptibles de causer ou d’aggraver une situation de fragilité ou de dépendance, certains âges de la vie ont vocation à être pris en compte par le droit, principalement dans un souci de protection des personnes ...

La Société judiciaire depuis le XVIIIe siècle / Jean-Pierre Royer,...

Livre | Royer, Jean-Pierre. Auteur | 1979

Les Traités européens : CECA [Communauté européenne du charbon et de l'acie...

Livre | 1979

Problèmes de base de philosophie du droit / Henri Batiffol,...

Livre | Batiffol, Henri (1905-1989) - juriste. Auteur | 1979

Profitability and unemployment : based on the Marshall lectures given at th...

Livre | Malinvaud, Edmond (1923-2015). Auteur | 1980

Chargement des enrichissements...