Compliance. Juridictionalisation / Marie-Anne Frison-Roche

Livre | Frison-Roche, Marie-Anne (1959-....) | 2024

Study of the phenomenon of "jurisdictionalisation" in the context of Compliance. This book studies the phenomenon of "jurisdictionalisation", the trial model penetrating all Compliance Law. New Judges intervene, such Arbitrators, ...

Droit de la concurrence / Marie-Anne Frison-Roche,... Jean-Christophe Roda,...

Livre | Frison-Roche, Marie-Anne (1959-....) - juriste. Auteur | 2022 - 2e édition

La libre concurrence, principe sur lequel l'Union européenne est bâtie, est partagée par les États membres où le droit des marchés concurrentiels est protégé au plus haut niveau. Le libre fonctionnement des marchés concurrentiels ...

GPA : dire oui ou dire non / Marie-Anne Frison-Roche

Livre | Frison-Roche, Marie-Anne (1959-....) - juriste. Auteur | 2018

La 4e de couverture indique : "Les situations juridiques de GPA et les différents droits applicables sont souvent présentés comme « complexes ». C’est faux. Il s’agit toujours d’une femme qui « consent » à porter un enfant pou...

Les outils de la compliance / sous la direction de Marie-Anne Frison-Roche

Livre | Frison-Roche, Marie-Anne (1959-....) - juriste. Directeur de publication. Auteur | 2021

Le Droit de la Compliance se définit par les buts monumentaux qu’il vise. De gré ou de force, les entreprises doivent se structurer et agir pour les atteindre. Dans une transformation majeure et mondiale, elles deviennent ainsi ...

Penser le futur : un enjeu d'éducation pour faire face à l'anthropocène / N...

Livre | Hervé, Nicolas (1978-....) - enseignant-chercheur en didactique des technosciences. Auteur | 2022

L’Anthropocène questionne les modes de vie à plus d’un titre. Notre société va-t-elle s’effondrer ? L’avenir de la Terre est-il sur Mars ? Le futur est-il nécessairement décroissant ? Faut-il développer les voitures électriques et...

Master droit de l'entreprise : (théorie & pratique du droit des affaires) /...

Livre | Branlard, Jean-Paul (19..-....). Auteur | 2021 - 5e édition

ISO 37001 : système de management anti-corruption / François Sibille et Cha...

Livre | Sibille, François. Auteur | 2019

La 4e de couverture indique : "La corruption reste un véritable fléau mondial. De nature occulte et pouvant revêtir des formes très variées, elle est difficile à quantifier, néanmoins le FMI estime que, chaque année, entre 1 500 e...

Raison d'État : histoire de la lutte contre les sectes en France / Étienne ...

Livre | Ollion, Étienne (19..-....) - sociologue. Auteur | 2017

"Plus que dans toute autre démocratie, les sectes font l'objet d'une attention particulière en France. Contrôlées, encadrées juridiquement et leurs membres surveillés, elles ont aussi donné lieu à d'importants débats : co...

Droit de la concurrence / Marie-Anne Frison-Roche,... Jean-Christophe Roda,...

Livre | Frison-Roche, Marie-Anne (1959-....) - juriste. Auteur | 2022 - 2e édition

La libre concurrence, principe sur lequel l'Union européenne est bâtie, est partagée par les États membres où le droit des marchés concurrentiels est protégé au plus haut niveau. Le libre fonctionnement des marchés concurrentiels ...

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code de commerce annoté : Edition limitée / Nicolas Rontchevsky, Eric Chevr...

Livre | Rontchevsky, Nicolas | 2024 - éd. 2025

A jour de la transposition de la directive européenne ESG (CSRD). L'édition 2025 est notamment à jour, dans sa partie codifiée et ses textes complémentaires : de la loi du 22 avril 2024 d'adaptation au droit de l'UE, notamment en ...

Code civil annoté : Edition limitée / Xavier Henry, Alice Tisserand-Martin,...

Livre | Henry, Xavier (1959-....) | 2024 - éd. 2025

La "Bible" du droit civil. Les + de l'édition 2025 du Code civil : Edition 2025 enrichie de nombreux textes et de plusieurs centaines de nouveaux arrêts ; Plus de 30 000 décisions citées ; Bonus : mise à jour mensuelle par lettre ...

Principes fondamentaux de droit constitutionnel : cours intégral et synthét...

Livre | Türk, Pauline (1976-....). Auteur | 2023 - 16e [édition]

Cette présentation des principes essentiels du droit constitutionnel mêle l'étude des concepts-clefs (État, souveraineté, démocratie, justice constitutionnelle) à une approche renouvelée de certaines questions d'actualité (droit c...

Contrats spéciaux / Pascal Puig,...

Livre | Puig, Pascal (1969-....). Auteur | 2019 - 8e édition

La 4e de couverture indique : "Vendre, louer, prêter, construire, soigner, représenter, emprunter, conserver... L'arc des contrats spéciaux se décline en une myriade d'opérations dont l'univers est en perpétuelle expansion. ...

Droit civil 1re année : introduction, personnes, famille / Mélina Douchy-Ou...

Livre | Douchy-Oudot, Mélina (1968-....). Auteur | 2023 - 12e édition