Recueil d'aucuns notables arrests, donnez en la Cour de Parlement de Paris,...

Livre | Loüet, Georges (1540?-1608). Auteur | 1661 - Nouvelle et dernière édition reveue, corrigée...par feu Me Julien Brodeau

1 lithographie-portr. de Georges Louet. Chaque tome possède une p. de t. propre avec marque et une table des matières. Lettrines. Pièces limin. (lettres,...).

Recueil d'arrests du Parlement de Paris, pris des mémoires de feu Me Pierre...

Livre | Bardet, Pierre. Auteur | 1690

Dans le vol. 1, premier tome suivi de "Addition aux notes" à partir de la p. 597.

Traité de l'autorité des rois, touchant l'administration de l'Eglise. Par M...

Livre | Le Vayer de Boutigny, Roland (1627-1685). Auteur | 1700

Arrest rendu [le 23 janvier 1688] en la Cour de Parlement, les Grande Chambre & Tournelle assemblées, sur la Bulle du Pape, concernant les franchises dans la Ville de Rome, & l'ordonnance renduë en conséquence le 26. du mois de...

Traitté de l'origine des cardinaux du Saint siege : et particulierement des...

Livre | Du Peyrat, Guillaume (15..?-164.?). Auteur | 1669

Nouveau recueil d'arrests et reglemens du Parlement de Paris, sur les plus ...

Livre | Des Maisons, François-C.. Auteur | 1667

Droit des obligations : 2022 / Stéphanie Porchy-Simon,...

Livre | Porchy-Simon, Stéphanie (1969-....) - juriste. Auteur | 2021 - 14e édition

La 4e de couverture indique : "De l'achat d'un billet de train à l'acquisition d'un bien immobilier, le droit des obligations est au coeur des préoccupations humaines : il régit l'ensemble des contrats que passent quotidienneme...

Droit des obligations : 2022 / Stéphanie Porchy-Simon,...

Livre | Porchy-Simon, Stéphanie (1969-....) - juriste. Auteur | 2021 - 14e édition

La 4e de couverture indique : "De l'achat d'un billet de train à l'acquisition d'un bien immobilier, le droit des obligations est au coeur des préoccupations humaines : il régit l'ensemble des contrats que passent quotidienneme...

Droit administratif : licence 2 : le principe de légalité : sources et limi...

Livre | Pollet, Delphine (1977-....). Directeur de publication | 2023 - [2023-2024]

Droit de la concurrence : droit interne et droit de l'Union européenne / An...

Livre | Decocq, André (1932-2019). Auteur | 2021 - 9e édition

Les grands arrêts de la jurisprudence administrative / Marceau Long,... Pro...

Livre | Long, Marceau (1926-2016). Auteur | 2023 - 24e édition

Code général des impôts : annoté / [France]

Livre | Zaquin, Gérard. Auteur du commentaire | 2023 - [2023]

Cent ans de vie associative / Jean-Michel Belorgey

Livre | Belorgey, Jean-Michel (1944-....). Auteur | 2000