Liberté religieuse et régimes des cultes en droit français : textes, pratique administrative, jurisprudence / équipe de rédaction : Janine Dufaux, Philippe Dupuy, Jean-Paul Durand... [et al.]

Livre

Edité par Les Éditions du Cerf. Paris - 2005 - Nouvelle édition

Autres documents dans la collection «Droit canonique (Paris)»

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même sujet

Cultes, laïcité et collectivités territoriales / Rémi Rouquette

Livre | Rouquette, Rémi (1958-....). Auteur | 2007

Revue du culte catholique

Revue | 1906

Un siècle de laïcité / Remy Schwartz

Livre | Schwartz, Rémy (19..-....). Auteur | 2007

Les religions au Parlement français : du général de Gaulle, 1958 à Valéry G...

Livre | Delannoy, Jean-Pierre (1952-....). Auteur | 2005

La liberté des congrégations religieuses en France. 2, Régimes français des...

Livre | Durand, Jean-Paul (1949-....). Auteur | 1999

La liberté des congrégations religieuses en France. 1, Une situation métamo...

Livre | Durand, Jean-Paul (1949-....). Auteur | 1999

La 4e de couverture indique : "Les dispositions applicables aux congrégations héritent d'anciennes incompréhensions profondes à l'égard du monachisme lato sensu de l'Eglise catholique et de luttes conduites par les systèmes ...

Du même domaine

Corps et religions : panorama international / sous la direction de Brigitte...

Livre | Feuillet-Liger, Brigitte (1955-....). Directeur de publication | 2021

"Les convictions religieuses conduisent régulièrement les individus à adopter des comportements particuliers à l’égard de leur corps. Le sujet est éminemment complexe et sensible parce qu’il met à l’épreuve, au plan juridique, le ...

L' âge en droit de l'enfance, de la famille et des personnes / sous la dire...

Livre | Mallevaey, Blandine. Directeur de publication | 2024

Parce qu’ils sont susceptibles de causer ou d’aggraver une situation de fragilité ou de dépendance, certains âges de la vie ont vocation à être pris en compte par le droit, principalement dans un souci de protection des personnes ...

La Société judiciaire depuis le XVIIIe siècle / Jean-Pierre Royer,...

Livre | Royer, Jean-Pierre. Auteur | 1979

Les Traités européens : CECA [Communauté européenne du charbon et de l'acie...

Livre | 1979

Problèmes de base de philosophie du droit / Henri Batiffol,...

Livre | Batiffol, Henri (1905-1989) - juriste. Auteur | 1979

Profitability and unemployment : based on the Marshall lectures given at th...

Livre | Malinvaud, Edmond (1923-2015). Auteur | 1980

Chargement des enrichissements...