Droit processuel civil de l'Union européenne / sous la direction de Loïc Ca...

Livre | 2011

Procédure civile : droit commun et spécial du procès civil, MARD et arbitra...

Livre | Chainais, Cécile (19..-....). Auteur | 2022 - 36e édition

La procédure civile a longtemps été perçue comme l'enfant terrible de la famille juridique : aride et complexe, elle serait réservée aux "procéduriers", ces plaideurs qui en utilisent les artifices lorsque leur cause semble perdue...

Le nouveau règlement d'application du droit communautaire de la concurrence...

Livre | 2004

Procédure civile / Serge Guinchard,... Frédérique Ferrand,... Cécile Chaina...

Livre | Guinchard, Serge (1946-....). Auteur | 2021 - 7e édition

Le projet d'un code européen des affaires / 7èmes journées franco-allemande...

Livre | Schulze, Reiner (1948-....). Directeur de publication | 2020

"Dans le présent ouvrage sont publiés les actes des 7e Journées franco-allemandes qui se sont tenues à l'Université de Münster les 7 et 8 décembre 2017. Organisées sous l'égide de l'Association Henri Capitant, par le Centrum für E...

Traité de droit des affaires. Tome 1, Du droit commercial au droit économiq...

Livre | Vogel, Louis (1954-....). Auteur | 2020 - 21e édition

La 4e de couverture indique : "Le droit des affaires constitue un droit autonome, qui s'est peu à peu distingué du droit civil. À l'origine, droit d'un groupe social homogène, le droit commercial assure aux commerçants un sta...

Code civil 2024 : annoté / [France]

Livre | Venandet, Guy (19..-....). Auteur du commentaire | 2023 - 123e édition

L'édition 2024 du Code civil Dalloz comprend le code civil proprement dit et des centaines de textes complémentaires rigoureusement mis à jour. Il intègre notamment : • le décret du 14 février 2023 relatif à la publicité du gage p...

Code de commerce annoté : Edition limitée / Nicolas Rontchevsky, Eric Chevr...

Livre | Rontchevsky, Nicolas | 2024 - éd. 2025

A jour de la transposition de la directive européenne ESG (CSRD). L'édition 2025 est notamment à jour, dans sa partie codifiée et ses textes complémentaires : de la loi du 22 avril 2024 d'adaptation au droit de l'UE, notamment en ...

Code civil annoté : Edition limitée / Xavier Henry, Alice Tisserand-Martin,...

Livre | Henry, Xavier (1959-....) | 2024 - éd. 2025

La "Bible" du droit civil. Les + de l'édition 2025 du Code civil : Edition 2025 enrichie de nombreux textes et de plusieurs centaines de nouveaux arrêts ; Plus de 30 000 décisions citées ; Bonus : mise à jour mensuelle par lettre ...

Principes fondamentaux de droit constitutionnel : cours intégral et synthét...

Livre | Türk, Pauline (1976-....). Auteur | 2023 - 16e [édition]

Cette présentation des principes essentiels du droit constitutionnel mêle l'étude des concepts-clefs (État, souveraineté, démocratie, justice constitutionnelle) à une approche renouvelée de certaines questions d'actualité (droit c...

Contrats spéciaux / Pascal Puig,...

Livre | Puig, Pascal (1969-....). Auteur | 2019 - 8e édition

La 4e de couverture indique : "Vendre, louer, prêter, construire, soigner, représenter, emprunter, conserver... L'arc des contrats spéciaux se décline en une myriade d'opérations dont l'univers est en perpétuelle expansion. ...

Droit civil 1re année : introduction, personnes, famille / Mélina Douchy-Ou...

Livre | Douchy-Oudot, Mélina (1968-....). Auteur | 2023 - 12e édition