Les effets de la responsabilité : exécution et réparation en nature, dommag...

Livre | Viney, Geneviève (1937-2023). Auteur | 2017 - 4e édition

4ème de couv. : "Ce volume est consacré aux conséquences de l'affirmation d'une responsabilité. Il traite des condamnations à exécuter l'obligation méconnue ou à réparer en nature le dommage causé par l'inexécution ainsi que des d...

Loi Badinter : le bilan de 20 ans d'application / [Colloque organisé par le...

Livre | Brun, Philippe (1966-....) - avocat. Directeur de publication | 2007

Le vingtième anniversaire de la loi du 5 juillet 1985, dite « Loi Badinter », tendant à l'amélioration de la situation des victimes d'accidents de la circulation et à l'accélération des procédures d'indemnisation méritait ...

La réparation des dommages causés par les produits de santé : contribution ...

Livre | Friant, Laurie. Auteur | 2019

La 4ème de couv. indique : "Les produits de santé présentent un intérêt social considérable. Ils permettent de soigner les personnes et d'améliorer leur confort de vie. Concomitamment, ils sont intrinsèquement dangereux et...

Traité de droit civil / Jean-Louis Bergel,... Marc Bruschi,... Sylvie Cimam...

Livre | Bergel, Jean-Louis (1942-....). Auteur | 2000

Les obligations : régime général / Jérôme François

Livre | François, Jérôme (1964-....). Auteur | 2020 - 5e édition

La 4e de couverture indique : "L'ouvrage expose le régime général de l'obligation, c'est-à-dire les règles qui lui sont applicables quelle que soit sa source. Il traite ainsi, dans le cadre d'un plan en deux parties (l'obliga...

Les obligations : régime général / Jérôme François

Livre | François, Jérôme (1964-....). Auteur | 2022 - 6e édition

L'ouvrage expose le régime général de l'obligation, c'est-à-dire les règles qui lui sont applicables quelle que soit sa source. Il traite ainsi, dans le cadre d'un plan en deux parties (l'obligation comme lien, l'obligation comme ...

Les obligations : le contrat / Christian Larroumet, Sarah Bros

Livre | Larroumet, Christian (1939-2021). Auteur | 2014 - 7e édition

Les obligations : le contrat / Christian Larroumet, Sarah Bros

Livre | Larroumet, Christian (1939-2021). Auteur | 2018 - 9e édition

Les obligations : le contrat. 3 / Christian Larroumet, Sarah Bros

Livre | Larroumet, Christian (1939-2021). Auteur. Directeur de publication | 2021 - 10e édition

Droit des obligations : 2022 / Stéphanie Porchy-Simon,...

Livre | Porchy-Simon, Stéphanie (1969-....) - juriste. Auteur | 2021 - 14e édition

La 4e de couverture indique : "De l'achat d'un billet de train à l'acquisition d'un bien immobilier, le droit des obligations est au coeur des préoccupations humaines : il régit l'ensemble des contrats que passent quotidienneme...

Droit administratif : licence 2 : le principe de légalité : sources et limi...

Livre | Pollet, Delphine (1977-....). Directeur de publication | 2023 - [2023-2024]

Anti-fautes d'espagnol / [direction de la publication, Carine Girac-Marinie...

Livre | Girac-Marinier, Carine (19..-....). Directeur de publication | 2013 - [2ème édition]

Explique les grandes catégories (noms, verbes, syntaxe, etc.), énonce les règles fondamentales, donne de nombreux exemples avec des encadrés sur les points essentiels à retenir. Comporte une centaine de tableaux de conjugaiso...

Le grand manuel du TAGE MAGE® : 18 tests, 200 fiches, 2 400 vidéos / Arnaud...

Livre | Sévigné, Arnaud. Auteur | 2023 - 8e édition

Les grands arrêts de la jurisprudence administrative / Marceau Long,... Pro...

Livre | Long, Marceau (1926-2016). Auteur | 2023 - 24e édition

Code général des impôts : annoté / [France]

Livre | Zaquin, Gérard. Auteur du commentaire | 2023 - [2023]

Droit des obligations : 2022 / Stéphanie Porchy-Simon,...

Livre | Porchy-Simon, Stéphanie (1969-....) - juriste. Auteur | 2021 - 14e édition

La 4e de couverture indique : "De l'achat d'un billet de train à l'acquisition d'un bien immobilier, le droit des obligations est au coeur des préoccupations humaines : il régit l'ensemble des contrats que passent quotidienneme...

Droit administratif : licence 2 : le principe de légalité : sources et limi...

Livre | Pollet, Delphine (1977-....). Directeur de publication | 2023 - [2023-2024]

Droit de la concurrence : droit interne et droit de l'Union européenne / An...

Livre | Decocq, André (1932-2019). Auteur | 2021 - 9e édition

Les grands arrêts de la jurisprudence administrative / Marceau Long,... Pro...

Livre | Long, Marceau (1926-2016). Auteur | 2023 - 24e édition

Code général des impôts : annoté / [France]

Livre | Zaquin, Gérard. Auteur du commentaire | 2023 - [2023]

Cent ans de vie associative / Jean-Michel Belorgey

Livre | Belorgey, Jean-Michel (1944-....). Auteur | 2000